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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fontaines-sur-Saône.

1 media

Cote
5545W50
Date
2019
Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Fontaines-sur-Saône.
Résultat n°2
PER2299/1

1 media

Cote
PER2299/1
Date
janvier 1989-octobre 2012
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2299/1
Résultat n°3
PER2281/1

1 media

Cote
PER2281/1
Date
printemps 1966
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2281/1
Résultat n°4
PER2271/1

1 media

Cote
PER2271/1
Date
juillet 1992-février 2008
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2271/1
Résultat n°5
Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Cote
07312, 5638W5
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...
Résultat n°6
Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Cote
07285, 5536W131
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...
Résultat n°7
Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

1 media

Cote
07309, 5536W131
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...
Résultat n°8
Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
07288, 5536W131
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée...
Résultat n°9
Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Cote
07297, 5536W131
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...
Résultat n°10
Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

1 media

Cote
07300, 5536W131
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.
Résultat n°11
Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
07310, 5536W131
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...
Résultat n°12
Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

1 media

Cote
07273, 5541W47
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.
Résultat n°13
Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

1 media

Cote
07278, 5541W47
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.
Résultat n°14
Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1976.

1 media

Cote
07295, 5536W131
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...
Résultat n°15
Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

1 media

Cote
07274, 5541W47
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.
Résultat n°16
Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Cote
07302, 5638W5
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...
Résultat n°17
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
07282, 5536W131
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....
Résultat n°18
Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

1 media

Cote
07276, 5541W47
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.
Résultat n°19
Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

1 media

Cote
07279, 5541W47
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.
Résultat n°20
Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
07286, 5536W131
Date- Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...