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508 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fontaines-sur-Saône.

    1 media

    Fontaines-sur-Saône.

    Date

    2019

    Cote

    5545W50

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Fontaines-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    PER2299/1

    1 media

    PER2299/1

    Date

    janvier 1989-octobre 2012

    Cote

    PER2299/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2299/1
  3. Résultat n°3
    PER2281/1

    1 media

    PER2281/1

    Date

    printemps 1966

    Cote

    PER2281/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2281/1
  4. Résultat n°4
    PER2271/1

    1 media

    PER2271/1

    Date

    juillet 1992-février 2008

    Cote

    PER2271/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2271/1
  5. Résultat n°5
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07312, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07285, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    Cote

    07309, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07288, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07297, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07300, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07310, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07273, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07278, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1976.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1976.

    Cote

    07295, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07274, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07302, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07282, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07276, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07279, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07286, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    Cote

    07303, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07298, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07289, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07296, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée.

    Cote

    07299, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07294, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07306, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07275, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07292, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07290, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07283, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    Cote

    07284, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07287, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07305, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07304, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07293, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07277, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AK. Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AK. Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07308, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1971. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1971. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07301, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07307, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07311, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1976.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1976.

    Cote

    07291, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    PER2286/1

    1 media

    PER2286/1

    Date

    octobre 2001

    Cote

    PER2286/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2286/1
  44. Résultat n°44
    PER2272/1

    1 media

    PER2272/1

    Date

    janvier 1988-2000

    Cote

    PER2272/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2272/1
  45. Résultat n°45
    PER2298/3

    1 media

    PER2298/3

    Date

    mars 1988-décembre 1999, juin 2001

    Cote

    PER2298/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2298/1-PER2298/3
    • PER2298/3
  46. Résultat n°46
    Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

    1 media

    Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

    Date

    1800-1999

    Cote

    175J 1-175J39

    • Contexte : Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe...

    Producteur :

    CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT-CHARLES

  47. Résultat n°47
    PER2288/1

    1 media

    PER2288/1

    Date

    décembre 1995-novembre 1999, mai 2002

    Cote

    PER2288/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2288/1
  48. Résultat n°48
    PER2258/1

    1 media

    PER2258/1

    Date

    1988-février 1999

    Cote

    PER2258/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2258/1
  49. Résultat n°49
    PER2275/1

    1 media

    PER2275/1

    Date

    Décembre 1997

    Cote

    PER2275/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2275/1
  50. Résultat n°50
    PER2291/1

    1 media

    PER2291/1

    Date

    janvier 1993-mai 1997

    Cote

    PER2291/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2291/1
  51. Résultat n°51
    PER2294/1

    1 media

    PER2294/1

    Date

    1992

    Cote

    PER2294/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2294/1
  52. Résultat n°52
    PER2259/1

    1 media

    PER2259/1

    Date

    1990-1992

    Cote

    PER2259/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2259/1
  53. Résultat n°53
    PER2261/1

    1 media

    PER2261/1

    Date

    2ème semestre 1991-1er semestre 1992

    Cote

    PER2261/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2261/1
  54. Résultat n°54
    PER2290/1

    1 media

    PER2290/1

    Date

    janvier 1992

    Cote

    PER2290/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2290/1
  55. Résultat n°55
    PER2284/1

    1 media

    PER2284/1

    Date

    1990

    Cote

    PER2284/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2284/1
  56. Résultat n°56
    PER2256/4

    1 media

    PER2256/4

    Date

    1965-1990

    Cote

    PER2256/4

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2256/1-PER2256/4
    • PER2256/4
  57. Résultat n°57
    PER2273/1

    1 media

    PER2273/1

    Date

    1990

    Cote

    PER2273/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2273/1
  58. Résultat n°58
    PER2264/1

    1 media

    PER2264/1

    Date

    décembre 1989-décembre 1990

    Cote

    PER2264/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2264/1
  59. Résultat n°59
    PER2276/1

    1 media

    PER2276/1

    Date

    1989

    Cote

    PER2276/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2276/1
  60. Résultat n°60
    PER2255/1

    1 media

    PER2255/1

    Date

    février 1988-novembre 1989

    Cote

    PER2255/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2255/1
  61. Résultat n°61
    PER2269/1

    1 media

    PER2269/1

    Date

    février 1989, 2011, mars 2007, septembre 2004, août 1995-mai 2002

    Cote

    PER2269/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2269/1
  62. Résultat n°62
    PER2279/1

    1 media

    PER2279/1

    Date

    1988

    Cote

    PER2279/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2279/1
  63. Résultat n°63
    PER2263/1

    1 media

    PER2263/1

    Date

    1988

    Cote

    PER2263/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2263/1
  64. Résultat n°64
    PER2283/1

    1 media

    PER2283/1

    Date

    1988

    Cote

    PER2283/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2283/1
  65. Résultat n°65
    PER2274/1

    1 media

    PER2274/1

    Date

    décembre 1988

    Cote

    PER2274/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2274/1
  66. Résultat n°66
    PER2254/1

    1 media

    PER2254/1

    Date

    septembre 1988, mars-mai 1999, juin 1989-juin 1990

    Cote

    PER2254/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2254/1
  67. Résultat n°67
    PER2292/1

    1 media

    PER2292/1

    Date

    septembre 1988

    Cote

    PER2292/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2292/1
  68. Résultat n°68
    Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) et office public d'aménagement et de construction (OPAC).

    1 media

    Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) et office public d'aménagement et de construction (OPAC).

    Date

    1968-1982

    Cote

    1465W 1-1465W29

    • Contexte : Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) et...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  69. Résultat n°69
    PER2253/1

    1 media

    PER2253/1

    Date

    1979, mai 1990-avril 1996, 1989

    Cote

    PER2253/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2253/1
  70. Résultat n°70
    PER2265/1

    1 media

    PER2265/1

    Date

    1976, 1989

    Cote

    PER2265/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2265/1
  71. Résultat n°71
    PER2267/1

    1 media

    PER2267/1

    Date

    juin-décembre 1976

    Cote

    PER2267/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2267/1
  72. Résultat n°72
    Comptes supprimés n° 351-1501

    1 media

    Comptes supprimés n° 351-1501

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1720

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FONTAINES-SUR-SAÔNE
    • Comptes supprimés n° 351-1501

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  73. Résultat n°73
    Chaponost, abord des aqueducs romains du Plat de lair (22 novembre 1938). Chazay-dAzergues, terrains en contrebas des fortifications (8 juillet 1935). Collonges et Fontaines, Ile Roy (4 février 1939). Irigny, saulaie (31 juillet 1934, rayée de linventaire le 16 avril 1963). Marcilly-dAzergues, marronnier (27 septembre 1926, déclassé le 29 mars 1974). Poleymieux, éperon nord du Mont Verdun (28 décembre 1912), accompagné de lettres relatives à des travaux projetés par le gouvernement militaire (1966). Poleymieux et Saint-Cyr-au-Mont-dOr, « croix de Monthoux » (1er octobre 1934).

    1 media

    Chaponost, abord des aqueducs romains du Plat de lair (22 novembre 1938). Chazay-dAzergues, terrains en contrebas des fortifications (8 juillet 1935). Collonges et Fontaines, Ile Roy (4 février 1939). Irigny, saulaie (31 juillet 1934, rayée de linventaire le 16 avril 1963). Marcilly-dAzergues, marronnier (27 septembre 1926, déclassé le 29 mars 1974). Poleymieux, éperon nord du Mont Verdun (28 décembre 1912), accompagné de lettres relatives à des travaux projetés par le gouvernement militaire (1966). Poleymieux et Saint-Cyr-au-Mont-dOr, « croix de Monthoux » (1er octobre 1934).

    Date

    1926-1974

    Cote

    4T24

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Monuments historiques et sites.
    • Sites et monuments naturels.
    • Sites et monuments naturels classés.
    • Chaponost, abord des aqueducs romains du Plat de lair...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  74. Résultat n°74
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1716

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FONTAINES-SUR-SAÔNE
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  75. Résultat n°75
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1715

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FONTAINES-SUR-SAÔNE
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  76. Résultat n°76
    Comptes individuels de P à Z

    1 media

    Comptes individuels de P à Z

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1718

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FONTAINES-SUR-SAÔNE
    • Comptes individuels de P à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  77. Résultat n°77
    Comptes supprimés n° 6-346

    1 media

    Comptes supprimés n° 6-346

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1719

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FONTAINES-SUR-SAÔNE
    • Comptes supprimés n° 6-346

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  78. Résultat n°78
    Comptes individuels de G à O

    1 media

    Comptes individuels de G à O

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1717

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FONTAINES-SUR-SAÔNE
    • Comptes individuels de G à O

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  79. Résultat n°79
    PER2266/1

    1 media

    PER2266/1

    Date

    Juillet 1971, hiver 1989-1990, automne 1974-automne1976, octobre 1972-décembre 1972

    Cote

    PER2266/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2266/1
  80. Résultat n°80
    PER2298/2

    1 media

    PER2298/2

    Date

    1956-1969

    Cote

    PER2298/2

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2298/1-PER2298/3
    • PER2298/1-PER2298/2
    • PER2298/2