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903 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Genas, Amplepuis.

    1 media

    Genas, Amplepuis.

    Date

    1989-2006

    Cote

    5749W87

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Genas, Echalas, Givors.

    1 media

    Genas, Echalas, Givors.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5749W80

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, Echalas, Givors.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Déclaration d'utilité publique (DUP).

    1 media

    Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    2007

    Cote

    5749W37

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Recherche d'un concessionnaire.

    1 media

    Recherche d'un concessionnaire.

    Date

    2007

    Cote

    5749W36

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Recherche d'un concessionnaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Plan d'aménagement de la zone (PAZ) et avant projet d'assainissement.

    1 media

    Plan d'aménagement de la zone (PAZ) et avant projet d'assainissement.

    Date

    1999-2003

    Cote

    5749W35

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Plan d'aménagement de la zone (PAZ) et avant projet...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5749W34

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Dossier de réalisation.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    2004

    Cote

    5749W33

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Dossier de réalisation.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Etudes préalables, dossier de création.

    1 media

    Etudes préalables, dossier de création.

    Date

    2002-2006

    Cote

    5749W32

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Etudes préalables, dossier de création.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Etudes préalables.

    1 media

    Etudes préalables.

    Date

    2002

    Cote

    5749W31

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Etudes préalables.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Genas.

    1 media

    Genas.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W52

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Genas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11
    Pusignan.

    1 media

    Pusignan.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W11

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Pusignan.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  12. Résultat n°12
    55 vues.

    1 media

    55 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W10

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Meyzieu.
    • 55 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  13. Résultat n°13
    81 vues.

    1 media

    81 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W9

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Meyzieu.
    • 81 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  14. Résultat n°14
    35 vues négatives.

    1 media

    35 vues négatives.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W8

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Jonage.
    • 35 vues négatives.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  15. Résultat n°15
    143 vues.

    1 media

    143 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W7

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Jonage.
    • 143 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  16. Résultat n°16
    101 vues.

    1 media

    101 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W6

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Genas.
    • 101 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  17. Résultat n°17
    54 vues.

    1 media

    54 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W5

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Genas.
    • 54 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  18. Résultat n°18
    130 vues.

    1 media

    130 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W4

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Genas.
    • 130 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  19. Résultat n°19
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W3

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  20. Résultat n°20
    29 vues.

    1 media

    29 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W2

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Chassieu.
    • 29 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre