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Résultats de la recherche

  • 1
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 2
    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5Q296

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 3
    Grandris-Irigny.

    1 media

    Grandris-Irigny.

    Date

    1830-1911

    Cote

    5Q110

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Grandris-Irigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 4
    Situation générale des communes.

    1 media

    Situation générale des communes.

    Date

    1834-1836

    Cote

    6M2251

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Situation générale des communes.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 5
    Permis n°292 à 302.

    1 media

    Permis n°292 à 302.

    Date

    1925-1960

    Cote

    3522W34

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°292 à 302.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 6
    Cantons de Condrieu et Givors.

    1 media

    Cantons de Condrieu et Givors.

    Date

    1937

    Cote

    6M2527

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Condrieu et Givors.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 7
    Permis n°54169, 54236, 54287 et 54397.

    1 media

    Permis n°54169, 54236, 54287 et 54397.

    Date

    1965-1966

    Cote

    2617W14

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°54169, 54236, 54287 et 54397.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 8
    Permis n°53912, 53998, 54012 et 54141.

    1 media

    Permis n°53912, 53998, 54012 et 54141.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2617W13

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°53912, 53998, 54012 et 54141.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 9
    Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

    1 media

    Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

    Date

    1973-1977

    Cote

    3610W6

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 10
    Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

    1 media

    Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W32

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 11
    Dardilly et Grigny.

    1 media

    Dardilly et Grigny.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W3

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dardilly et Grigny.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 12

    Permis n°PC088840002, PC093850001, PC088850014, PC089850057, PC096860018, PC286860011 et PC286860081.

    Date

    1984-1986

    Cote

    4565W53

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC088840002, PC093850001, PC088850014, PC089850057,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 13

    Permis n°PC0598600011, PC064860021 et PC096860012.

    Date

    1986

    Cote

    4565W5

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0598600011, PC064860021 et PC096860012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 14

    Permis n°PC115870021, PC115870027, PC115870032, PC096870011, PC096870023, PC096870024, PC096870026, PC096870028 et PC096870031.

    Date

    1987

    Cote

    4564W42

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115870021, PC115870027, PC115870032, PC096870011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 15

    Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076, PC127880021, PC127880035, PC244880043, PC286880091 et PC286880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W59

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 16

    Permis n°PC096880014, PC096880032 et PC096880071.

    Date

    1988

    Cote

    4565W60

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC096880014, PC096880032 et PC096880071.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 17

    Permis n°PC063890016, PC063890034, PC063890043, PC088890003, PC088890006, PC088890008, PC088890009 et PC096890067.

    Date

    1989

    Cote

    4565W13

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC063890016, PC063890034, PC063890043, PC088890003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 18
    G-J.

    1 media

    G-J.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W14

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • G-J.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  • 19

    Permis n°PC096900019, PC096900037, PC096900041, PC112900008 et PC121900004.

    Date

    1990

    Cote

    4565W17

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC096900019, PC096900037, PC096900041, PC112900008...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 20
    Grigny.

    1 media

    Grigny.

    Date

    1999-2005

    Cote

    6176W18

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône