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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    08354, 5564W48

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    08356, 5564W48

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section B 3e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B 3e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    08367, 5565W49

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    08357, 5564W48

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    08366, 5565W49

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    08358, 5564W48

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    08355, 5564W48

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    08361, 5565W49

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    08364, 5565W49

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    08363, 5565W49

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1823 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    08365, 5565W49

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1823 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    08353, 5564W48

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    08362, 5565W49

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1823 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    08359, 5564W48

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    08352, 5564W48

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    08368, 5565W49

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Juliénas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1823 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    D à K.

    1 media

    D à K.

    Date

    1966-1981

    Cote

    2221W111

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins départementaux.
    • Travaux.
    • D à K.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  18. Résultat n°18
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W514

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • JULIÉNAS
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de D à P

    1 media

    Comptes individuels de D à P

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W515

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • JULIÉNAS
    • Comptes individuels de D à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 6-991

    1 media

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 6-991

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W516

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • JULIÉNAS
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 6-991

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône