Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 13
  • 13
  • 13
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 8
  • 7
  • 1
Typologies
  • 13
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés

    Date

    1793-1795, 1793-an III

    Cote

    2Q275

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    an II-an III

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q276

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des biens séquestrés (classée par date).
    • an II-an III

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux

    Date

    1782-1782

    Cote

    2Q267

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Sommier des biens séquestrés

    Date

    1816-1817

    Cote

    2Q270

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens séquestrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Sommier des biens nationaux de première origine

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    an VI-an VIII

    Date

    1797-1800, an VI-an VIII

    Cote

    2Q272

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an VI-an VIII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7
    Impôt de solidarité nationale (ISN).

    1 media

    Impôt de solidarité nationale (ISN).

    Date

    1945-1952

    Cote

    410W 1-410W359

    • Contexte : Impôt de solidarité nationale (ISN).

    Producteur :

    Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre de Lyon/Service de l'impôt de solidarité nationale (ISN)/Bureaux de l'enregistrement hors Lyon

  • 8

    Sommier de compte ouvert des biens séquestrés

    Date

    1816-1817

    Cote

    2Q271

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier de compte ouvert des biens séquestrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Correspondance du receveur du bureau de l'Arbresle relative aux biens nationaux

    Date

    1801-1807, an X-1807

    Cote

    2Q279

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Correspondance du receveur du bureau de l'Arbresle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Recette des domaines fixes et corporels

    Date

    1791-1809

    Cote

    2Q274

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des domaines fixes et corporels

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 11

    1817-1827

    Date

    1817-1827

    Cote

    2Q277

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des biens séquestrés (classée par date).
    • 1817-1827

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    Recette des revenus nationaux

    Date

    1809-1825

    Cote

    2Q278

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des revenus nationaux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    an IX-1809

    Date

    1800-1809, an IX-1809

    Cote

    2Q273

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an IX-1809

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés

    Date

    1793-1794, 1793-an II

    Cote

    2Q269

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON