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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1441-1597

    Cote

    1E1679

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Concession.
  2. Résultat n°2
    1457-1501

    1 media

    1457-1501

    Date

    1457-1501

    Cote

    1E1687

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1457-1501
  3. Résultat n°3
    1468-1540

    1 media

    1468-1540

    Date

    1468-1540

    Cote

    1E1697

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1468-1540
  4. Résultat n°4
    Exercice par Ponthus de Saint-Amour.

    1 media

    Exercice par Ponthus de Saint-Amour.

    Date

    1471-1498

    Cote

    1E1680

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Ponthus de Saint-Amour.
  5. Résultat n°5
    Terrier Nivellet au profit d'Antoine de Faverges.

    1 media

    Terrier Nivellet au profit d'Antoine de Faverges.

    Date

    1480-1506

    Cote

    1E1715

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Breuil.
    • Terrier Nivellet au profit d'Antoine de Faverges.
  6. Résultat n°6
    Succession de Pierre de Rovedis (de Papia).

    1 media

    Succession de Pierre de Rovedis (de Papia).

    Date

    1482-1502

    Cote

    1E1686

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • Succession de Pierre de Rovedis (de Papia).
  7. Résultat n°7
    Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.

    1 media

    Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.

    Date

    XVIe s.

    Cote

    1E1713

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.
  8. Résultat n°8
    Ponthus de Varennes.

    1 media

    Ponthus de Varennes.

    Date

    1502

    Cote

    1E1683

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Aveux et dénombrements.
    • Ponthus de Varennes.
  9. Résultat n°9
    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    2 lots 4 medias

    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    Date

    1504

    Cote

    1E1681/1

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Jean puis Lazare de Saint-Amour.
    • Rétablissement du droit de guet par Louis XII.
  10. Résultat n°10
    1505-1533

    1 media

    1505-1533

    Date

    1505-1533

    Cote

    1E1688

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1505-1533
  11. Résultat n°11
    Contrats de mariage, testaments.

    1 media

    Contrats de mariage, testaments.

    Date

    1520-1719

    Cote

    1E1677

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • Contrats de mariage, testaments.
  12. Résultat n°12
    1539-1544

    1 media

    1539-1544

    Date

    1539-1544

    Cote

    1E1689

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1539-1544
  13. Résultat n°13
    Aveux et dénombrements.

    1 media

    Aveux et dénombrements.

    Date

    1539-1767

    Cote

    1E1695

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Aveux et dénombrements.
  14. Résultat n°14
    1542-1586

    1 media

    1542-1586

    Date

    1542-1586

    Cote

    1E1698

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1542-1586
  15. Résultat n°15
    1544-1545

    1 media

    1544-1545

    Date

    1544-1545

    Cote

    1E1690

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1544-1545
  16. Résultat n°16
    1545-1546

    1 media

    1545-1546

    Date

    1545-1546

    Cote

    1E1691

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1545-1546
  17. Résultat n°17
    1546-1551

    1 media

    1546-1551

    Date

    1546-1551

    Cote

    1E1692

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1546-1551
  18. Résultat n°18
    Jean de Chierval.

    1 media

    Jean de Chierval.

    Date

    1547

    Cote

    1E1684

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Aveux et dénombrements.
    • Jean de Chierval.
  19. Résultat n°19
    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    1 media

    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    Date

    1554-1558

    Cote

    1E1678

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • François Gaspard : contrat de mariage, vente.
  20. Résultat n°20
    1556-1573

    1 media

    1556-1573

    Date

    1556-1573

    Cote

    1E1693

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1556-1573