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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contrats de mariage, testaments.

    1 media

    Contrats de mariage, testaments.

    Date

    1520-1719

    Cote

    1E1677

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • Contrats de mariage, testaments.
  2. Résultat n°2
    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    1 media

    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    Date

    1554-1558

    Cote

    1E1678

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • François Gaspard : contrat de mariage, vente.
  3. Résultat n°3
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1441-1597

    Cote

    1E1679

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Concession.
  4. Résultat n°4
    Exercice par Ponthus de Saint-Amour.

    1 media

    Exercice par Ponthus de Saint-Amour.

    Date

    1471-1498

    Cote

    1E1680

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Ponthus de Saint-Amour.
  5. Résultat n°5
    Exercice.

    1 media

    Exercice.

    Date

    1594-1620

    Cote

    1E1681/0

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Jean puis Lazare de Saint-Amour.
    • Exercice.
  6. Résultat n°6
    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    2 lots 4 medias

    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    Date

    1504

    Cote

    1E1681/1

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Jean puis Lazare de Saint-Amour.
    • Rétablissement du droit de guet par Louis XII.
  7. Résultat n°7
    Procédure contre les habitants de Belleville.

    1 media

    Procédure contre les habitants de Belleville.

    Date

    1591-1603

    Cote

    1E1682

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Procédure contre les habitants de Belleville.
  8. Résultat n°8
    Ponthus de Varennes.

    1 media

    Ponthus de Varennes.

    Date

    1502

    Cote

    1E1683

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Aveux et dénombrements.
    • Ponthus de Varennes.
  9. Résultat n°9
    Jean de Chierval.

    1 media

    Jean de Chierval.

    Date

    1547

    Cote

    1E1684

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Aveux et dénombrements.
    • Jean de Chierval.
  10. Résultat n°10
    Justice de Villié.

    1 media

    Justice de Villié.

    Date

    1605-1753

    Cote

    1E1685

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Justice de Villié.
  11. Résultat n°11
    Succession de Pierre de Rovedis (de Papia).

    1 media

    Succession de Pierre de Rovedis (de Papia).

    Date

    1482-1502

    Cote

    1E1686

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • Succession de Pierre de Rovedis (de Papia).
  12. Résultat n°12
    1457-1501

    1 media

    1457-1501

    Date

    1457-1501

    Cote

    1E1687

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1457-1501
  13. Résultat n°13
    1505-1533

    1 media

    1505-1533

    Date

    1505-1533

    Cote

    1E1688

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1505-1533
  14. Résultat n°14
    1539-1544

    1 media

    1539-1544

    Date

    1539-1544

    Cote

    1E1689

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1539-1544
  15. Résultat n°15
    1544-1545

    1 media

    1544-1545

    Date

    1544-1545

    Cote

    1E1690

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1544-1545
  16. Résultat n°16
    1545-1546

    1 media

    1545-1546

    Date

    1545-1546

    Cote

    1E1691

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1545-1546
  17. Résultat n°17
    1546-1551

    1 media

    1546-1551

    Date

    1546-1551

    Cote

    1E1692

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1546-1551
  18. Résultat n°18
    1556-1573

    1 media

    1556-1573

    Date

    1556-1573

    Cote

    1E1693

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1556-1573
  19. Résultat n°19
    1576-1631

    1 media

    1576-1631

    Date

    1576-1631

    Cote

    1E1694

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1576-1631
  20. Résultat n°20
    Aveux et dénombrements.

    1 media

    Aveux et dénombrements.

    Date

    1539-1767

    Cote

    1E1695

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Aveux et dénombrements.