Filtrer les résultats
Multimédias
  • 31
  • 22
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 16
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Producteurs
  • 6
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 22
  • 17
  • 17
  • 17
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 64
  • 12
  • 12
  • 12
  • 12
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 3
  • 6
  • 26
  • 1
Typologies
  • 35
  • 16
  • 11
  • 3
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781) ; Chazay (1399) ; Chirassimont (1706-1772) ; Dardilly (1711-1786).

    1 media

    Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781) ; Chazay (1399) ; Chirassimont (1706-1772) ; Dardilly (1711-1786).

    Date

    1399-1786

    Cote

    1G251

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Dîmes.
    • Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781)...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3

    Le Bois-d'Oingt.

    Date

    1795-1798

    Cote

    10L1

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Le Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  4. Résultat n°4
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    1 media

    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    Date

    1823-1912

    Cote

    5Q42

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Décès des enfants en bas âge.

    1 media

    Décès des enfants en bas âge.

    Date

    1829

    Cote

    6M2246

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Population.
    • Décès des enfants en bas âge.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  8. Résultat n°8
    Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

    1 media

    Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

    Date

    1859-1884

    Cote

    5Q35

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    1 media

    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    Date

    1862-1909

    Cote

    5Q48

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Recherche et enquête administrative sur l'origine et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1906-1922

    Cote

    5Q43

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    1 media

    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q44

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

    1 media

    Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q40

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Gestion des biens, locations et renouvellement des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    1 media

    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q45

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    1 media

    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Date

    1907-1915

    Cote

    5Q46

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

    1 media

    Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

    Date

    1907-1908

    Cote

    5Q47

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

    1 media

    Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q49

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Gestion de la propriété par le département.

    1 media

    Gestion de la propriété par le département.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5Q50

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Gestion de la propriété par le département.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Dossier commun aux différentes propriétés.

    1 media

    Dossier commun aux différentes propriétés.

    Date

    1914

    Cote

    5Q23

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Dossier commun aux différentes propriétés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines