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64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008, PC244930030, PC244930048 et PC252930002.

    Date

    1993

    Cote

    4565W71

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001, PC086920001, PC0860003, PC086920018, PC086920002 et PC252920003.

    Date

    1992

    Cote

    4565W68

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

    Date

    1988

    Cote

    4565W32

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 80069 à 80079.

    Date

    1980

    Cote

    3679W15

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80069 à 80079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Marchés 80017 à 80045.

    Date

    1980

    Cote

    3679W13

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80017 à 80045.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Gestion de la propriété par le département.

    1 media

    Gestion de la propriété par le département.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5Q50

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Gestion de la propriété par le département.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

    1 media

    Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q49

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    1 media

    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    Date

    1862-1909

    Cote

    5Q48

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Recherche et enquête administrative sur l'origine et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

    1 media

    Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

    Date

    1907-1908

    Cote

    5Q47

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    1 media

    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Date

    1907-1915

    Cote

    5Q46

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    1 media

    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q45

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    1 media

    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q44

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1906-1922

    Cote

    5Q43

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    1 media

    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    Date

    1823-1912

    Cote

    5Q42

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

    1 media

    Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q40

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Gestion des biens, locations et renouvellement des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines