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Aucune valeur disponible

34 résultats

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  1. Résultat n°1

    Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054, PC202900078, PC275900020, PC275900053 et PC275900086.

    Date

    1990

    Cote

    4565W41

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038, PC141880025, PC149880051, PC275880037 et PC290880043.

    Date

    1988

    Cote

    4565W67

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Famille Bottu de Limas.

    1 media

    Famille Bottu de Limas.

    Date

    1558-1696

    Cote

    1E2418

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Famille Bottu de Limas.
  4. Résultat n°4

    Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W15

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC115870021, PC115870027, PC115870032, PC096870011, PC096870023, PC096870024, PC096870026, PC096870028 et PC096870031.

    Date

    1987

    Cote

    4564W42

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115870021, PC115870027, PC115870032, PC096870011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074, PC256870076, PC256870077 et PC275870122.

    Date

    1987

    Cote

    4564W68

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Limas. Vue générale.

    1 media

    Limas. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4195

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Limas. Vue générale.
  9. Résultat n°9

    Permis n°PC115880016.

    Date

    1988

    Cote

    4565W66

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115880016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Permis n°PC115860013, PC115860028, PC141870034, PC141870039, PC141870061, PC202870037, PC202870044, PC202870057, PC275870082, PC275870173 et PC290870070.

    Date

    1986-1987

    Cote

    4565W65

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115860013, PC115860028, PC141870034, PC141870039,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Livre de recettes et dépenses.

    1 media

    Livre de recettes et dépenses.

    Date

    1559-1564

    Cote

    1E2409

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Livre de recettes et dépenses.
  13. Résultat n°13
    Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse de Gleizé.

    1 media

    Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse de Gleizé.

    Date

    1526-1537

    Cote

    1E2416

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Succession de Claude Bourbon.
    • Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse...
  14. Résultat n°14
    Ventes, quittances, reconnaissances.

    1 media

    Ventes, quittances, reconnaissances.

    Date

    1578-1597

    Cote

    1E2413

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Ventes, quittances, reconnaissances.
  15. Résultat n°15

    Permis n°PC112860060, PC112860067, PC115860002, PC141860001, PC141860035, PC149860043, PC112870001, PC149870009 et PC149870026.

    Date

    1986-1987

    Cote

    4564W2

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC112860060, PC112860067, PC115860002, PC141860001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    1 media

    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W26

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Échanges.

    1 media

    Échanges.

    Date

    1571-1588

    Cote

    1E2411

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Échanges.
  18. Résultat n°18
    Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur de Marc de Thenay et Laurent son fils.

    1 media

    Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur de Marc de Thenay et Laurent son fils.

    Date

    1611-1623

    Cote

    1E2417

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Succession de Claude Bourbon.
    • Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur...
  19. Résultat n°19
    Adjudications en faveur de Claude Bourbon.

    1 media

    Adjudications en faveur de Claude Bourbon.

    Date

    1578-1593

    Cote

    1E2412

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Adjudications en faveur de Claude Bourbon.
  20. Résultat n°20
    Titres concernant des particuliers. D-H.

    1 media

    Titres concernant des particuliers. D-H.

    Date

    1506-1660

    Cote

    1E2420

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Titres concernant des particuliers. D-H.