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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    1 media

    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Date

    1973

    Cote

    3943W488

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  2. Résultat n°2
    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    1 media

    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Date

    1971

    Cote

    3943W23

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    1er octobre-30 décembre 1974.

    1 media

    1er octobre-30 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W1136

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1er octobre-30 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  4. Résultat n°4
    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    1 media

    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Date

    1974

    Cote

    3943W625

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  5. Résultat n°5
    2-27 mars 1970.

    1 media

    2-27 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W497

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-27 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  6. Résultat n°6
    30 août-30 décembre 1971.

    1 media

    30 août-30 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W562

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 30 août-30 décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7
    Lh-Martin (volume 16).

    1 media

    Lh-Martin (volume 16).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1280

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1972.
    • Lh-Martin (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8
    Mars-mai 1973.

    1 media

    Mars-mai 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W970

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars-mai 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  9. Résultat n°9
    15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    1 media

    15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    Date

    1973

    Cote

    3943W486

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  10. Résultat n°10
    3-28 janvier 1972.

    1 media

    3-28 janvier 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W413

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-28 janvier 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  11. Résultat n°11
    1ère série : Bo-L (1974).

    1 media

    1ère série : Bo-L (1974).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1544

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Bron.
    • 1ère série : Bo-L (1974).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12
    3-27 décembre 1973.

    1 media

    3-27 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W532

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-27 décembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  13. Résultat n°13
    Be-Bom (volume 81).

    1 media

    Be-Bom (volume 81).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1291

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Be-Bom (volume 81).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  14. Résultat n°14
    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    1 media

    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1042

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  15. Résultat n°15
    1er-30 mars 1972.

    1 media

    1er-30 mars 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W183

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 mars 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  16. Résultat n°16
    27 mai-31 juillet 1970.

    1 media

    27 mai-31 juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W93

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Déclarations de successions.
    • 27 mai-31 juillet 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  17. Résultat n°17
    C-L (2e semestre).

    1 media

    C-L (2e semestre).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1517

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Lyon Sud.
    • 1974.
    • C-L (2e semestre).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18
    1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    1 media

    1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    3943W707

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  19. Résultat n°19
    1898-1929

    1 media

    1898-1929

    Date

    1888-1929

    Cote

    5M89

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Hygiène et salubrité.
    • Bilans d'activité des services d'hygiène.
    • Services d'hygiène du Rhône.
    • Comptes rendus des travaux annuels et trimestriels...
    • 1898-1929

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  20. Résultat n°20
    1er-27 février 1973.

    1 media

    1er-27 février 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W870

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-27 février 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE