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  • 1

    Bureau Ferrand

    Date

    1794-1797, 1er messidor an II-vendémiaire an VI

    Cote

    2Q190

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Bureau Ferrand

    Date

    1796-1800, an V-an VIII

    Cote

    2Q155

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Bureau Geors

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q172

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Geors

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Date

    1792-1811

    Cote

    2Q144

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    an VI-an XII

    Date

    1797-1804, an VII-an XII

    Cote

    2Q136

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • an VI-an XII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieures au séquestre bureau Blachier-Menoux

    Date

    1790-1793

    Cote

    2Q218

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Bureau Blachier

    Date

    1791-1796, 19 décembre 1791-5è complémentaire an IV

    Cote

    2Q236

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Canton des Sans-Culottes

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q170

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • États de consistance des biens des contre révolutionnaires...
    • Canton des Sans-Culottes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV

    Date

    1796-1796, 24 floréal an IV-15 thermidor an IV

    Cote

    2Q153

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
    • Bureau Menoux.
    • 24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Date

    1800-1802, 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Cote

    2Q199

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 11

    Bois et forêts. - Recette du prix des ventes de bois nationaux

    Date

    1796-1796, 2 floréal an IV-frimaire an V

    Cote

    2Q244

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Bois et forêts. - Recette du prix des ventes de bois...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    an XI

    Date

    1802-1803, an XI

    Cote

    2Q137

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • an XI

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    Bureau Geors

    Date

    1797-1804, an VI-an XII

    Cote

    2Q135

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Geors

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la caisse d'amortissement

    Date

    1807-1808, 18 septembre 1807-9 février 1808

    Cote

    2Q247

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Bureau Fion

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q201

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Fion

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16

    Municipalité de la Guillotière

    Date

    1794-1803, an III-an XI

    Cote

    2Q232

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de la Guillotière

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 17

    Bureau Geors. - Recette des droits de rachat des cens, rentes et redevances de toute nature 9 décembre 1791-15 mai 1793 ; rachat et transfert des rentes foncières et autres redevances. 21 frimaire an IX-25 messidor an XII

    Date

    1800-1804, 1791-25 messidor an XII

    Cote

    2Q140

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Bureau Geors. - Recette des droits de rachat des cens,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 18

    Contestations relatives aux baux

    Date

    1795-1802, an IV-an X

    Cote

    2Q241

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Contestations relatives aux baux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 19

    Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Date

    1813-1813

    Cote

    2Q256

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 20

    Laurent-Pelin,

    Date

    1794-1795, an III

    Cote

    2Q211

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Laurent-Pelin,

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON