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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2Q190
Date
1794-1797, 1er messidor an II-vendémiaire an VI
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des biens séquestrés.
  • Bureau Ferrand
2
Cote
2Q155
Date
1796-1800, an V-an VIII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
  • Bureau Ferrand
3
Cote
2Q172
Date
1792-1793
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • État de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Geors
4
Cote
2Q144
Date
1792-1811
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Rachats des droits féodaux.
  • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes
5
Cote
2Q136
Date
1797-1804, an VII-an XII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Rachats des droits féodaux.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Menoux.
  • an VI-an XII
6
Cote
2Q218
Date
1790-1793
Lieu
LYON, SAINTE-MARIE-DES-CHAÎNES (ABBAYE)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...
7
Cote
2Q236
Date
1791-1796, 19 décembre 1791-5è complémentaire an IV
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
  • Bureau Blachier
8
Cote
2Q170
Date
1793-1795, an II-an III
Lieu
SANS-CULOTTES (CANTON)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • État de consistance des biens nationaux.
  • États de consistance des biens des contre révolutionnaires...
  • Canton des Sans-Culottes
9
Cote
2Q153
Date
1796-1796, 24 floréal an IV-15 thermidor an IV
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
  • Bureau Menoux.
  • 24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV
10
Cote
2Q199
Date
1800-1802, 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier (classé par date).
  • 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X
11
Cote
2Q244
Date
1796-1796, 2 floréal an IV-frimaire an V
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Bois et forêts. - Recette du prix des ventes de bois...
12
Cote
2Q137
Date
1802-1803, an XI
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Rachats des droits féodaux.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Menoux.
  • an XI
13
Cote
2Q135
Date
1797-1804, an VI-an XII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Rachats des droits féodaux.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Geors
14
Cote
2Q247
Date
1807-1808, 18 septembre 1807-9 février 1808
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
  • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...
15
Cote
2Q201
Date
1792-1800, 1792-an VIII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
  • Bureau Fion
16
Cote
2Q232
Date
1794-1803, an III-an XI
Lieu
LA GUILLOTIERE
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Municipalité de la Guillotière
17
Cote
2Q140
Date
1800-1804, 1791-25 messidor an XII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Rachats des droits féodaux.
  • Bureau Geors. - Recette des droits de rachat des cens,...
18
Cote
2Q241
Date
1795-1802, an IV-an X
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Contestations relatives aux baux
19
Cote
2Q256
Date
1813-1813
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
  • Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur
20
Cote
2Q211
Date
1794-1795, an III
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Laurent-Pelin,