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  • 1

    Bureau Ferrand

    Date

    1794-1797, 1er messidor an II-vendémiaire an VI

    Cote

    2Q190

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Bureau Ferrand

    Date

    1796-1800, an V-an VIII

    Cote

    2Q155

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Bureau Geors

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q172

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Geors

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Date

    1792-1811

    Cote

    2Q144

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    an VI-an XII

    Date

    1797-1804, an VII-an XII

    Cote

    2Q136

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • an VI-an XII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieures au séquestre bureau Blachier-Menoux

    Date

    1790-1793

    Cote

    2Q218

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Bureau Blachier

    Date

    1791-1796, 19 décembre 1791-5è complémentaire an IV

    Cote

    2Q236

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Canton des Sans-Culottes

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q170

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • États de consistance des biens des contre révolutionnaires...
    • Canton des Sans-Culottes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV

    Date

    1796-1796, 24 floréal an IV-15 thermidor an IV

    Cote

    2Q153

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
    • Bureau Menoux.
    • 24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Date

    1800-1802, 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Cote

    2Q199

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 11

    Bois et forêts. - Recette du prix des ventes de bois nationaux

    Date

    1796-1796, 2 floréal an IV-frimaire an V

    Cote

    2Q244

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Bois et forêts. - Recette du prix des ventes de bois...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    an XI

    Date

    1802-1803, an XI

    Cote

    2Q137

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • an XI

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    Bureau Geors

    Date

    1797-1804, an VI-an XII

    Cote

    2Q135

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Geors

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la caisse d'amortissement

    Date

    1807-1808, 18 septembre 1807-9 février 1808

    Cote

    2Q247

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Bureau Fion

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q201

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Fion

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16

    Municipalité de la Guillotière

    Date

    1794-1803, an III-an XI

    Cote

    2Q232

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de la Guillotière

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 17

    Bureau Geors. - Recette des droits de rachat des cens, rentes et redevances de toute nature 9 décembre 1791-15 mai 1793 ; rachat et transfert des rentes foncières et autres redevances. 21 frimaire an IX-25 messidor an XII

    Date

    1800-1804, 1791-25 messidor an XII

    Cote

    2Q140

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Bureau Geors. - Recette des droits de rachat des cens,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 18

    Contestations relatives aux baux

    Date

    1795-1802, an IV-an X

    Cote

    2Q241

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Contestations relatives aux baux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 19

    Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Date

    1813-1813

    Cote

    2Q256

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 20

    Laurent-Pelin,

    Date

    1794-1795, an III

    Cote

    2Q211

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Laurent-Pelin,

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 21

    9 décembre 1791-9 nivôse an IV

    Date

    1791-1795, 9 décembre 1791-9 nivôse an IV

    Cote

    2Q234

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 9 décembre 1791-9 nivôse an IV

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 22

    Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine bureau Blachier

    Date

    1795-1796, an IV

    Cote

    2Q166

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des domaines nationaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 23

    Etat des locataires des domaines nationaux bureau Blachier

    Date

    1799-1800, an VIII

    Cote

    2Q222

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Etat des locataires des domaines nationaux bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 24

    Bureau Blachier

    Date

    1796-1798, 12 germinal an V-1er brumaire an VI

    Cote

    2Q163

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Enregistrement des obligations pour paiement de biens...
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 25

    Bureau Cisterne

    Date

    1792-1796, 1792-an IV

    Cote

    2Q202

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Cisterne

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 26

    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers

    Date

    1790-1804, 1790-an XII

    Cote

    2Q223

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 27

    29 floréal an II-23 ventôse an III

    Date

    1794-1795, 29 floréal an II-23 ventôse an III

    Cote

    2Q205

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Geors.
    • 29 floréal an II-23 ventôse an III

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 28

    Réparation aux domaines nationaux. : correspondance diverse

    Date

    1795-1803, an IV -an XI

    Cote

    2Q242

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Réparation aux domaines nationaux. : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 29

    Bureau Blachier

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q173

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 30

    Sommier des biens et revenus des condamnés Bureau Patras : canton de l'Egalité, canton de l'Hôtel-Dieu

    Date

    1794-1795, an III

    Cote

    2Q178

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés Bureau Patras...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 31

    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la caisse

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Q255

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 32

    Cadot-Duret

    Date

    1794-1795, an III

    Cote

    2Q209

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Cadot-Duret

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 33

    Journal de recettes et dépenses des biens des communes bureau Fion

    Date

    1817-1819

    Cote

    2Q252

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 34

    Bureau Ferrand. - Recette des droits de rachat des cens, rentes et redevances de toute nature 28 novembre 1791-28 juin 1793

    Date

    1791-1793, 28 novembre 1791-28 juin 1793

    Cote

    2Q139

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Bureau Ferrand. - Recette des droits de rachat des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 35

    Liquidation des droits de rachat de rentes. Bureau Menoux

    Date

    1795-1796, 29 prairial an III-28 thermidor an IV

    Cote

    2Q141

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Liquidation des droits de rachat de rentes. Bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 36

    Biens réservés. - Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc : correspondance

    Date

    1795-1805, an IV-an XIII

    Cote

    2Q243

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens réservés. - Service du culte, services administratifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 37

    Fonds ruraux

    Date

    1802-1811, an XI-1811

    Cote

    2Q161

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des immeubles en vertu des...
    • Fonds ruraux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 38

    Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII

    Date

    1798-1798, Entre le 11 nivôse an VII et le 30 frimaire an VII

    Cote

    2Q189

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 39

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 40

    Correspondance diverse relative aux adjudications

    Date

    1793-1810, an II-1810

    Cote

    2Q149

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Correspondance diverse relative aux adjudications

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 41

    19 messidor an V-30 germinal an VI

    Date

    1797-1798, 19 messidor an V-30 germinal an VI

    Cote

    2Q187

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • 19 messidor an V-30 germinal an VI

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 42

    Bureau Ferrand

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q206

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 43

    Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux

    Date

    1811-1816

    Cote

    2Q159

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 44

    Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII. Bureau Fion

    Date

    1802-1830, an XI-1830

    Cote

    2Q148

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 45

    Versement du prix de vente des biens nationaux. Bureau Blachier

    Date

    1796-1828, 19 messidor an V-31 mars 1828

    Cote

    2Q160

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des biens nationaux. Bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 46

    Canton de l'Egalité

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q169

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • États de consistance des biens des contre révolutionnaires...
    • Canton de l'Egalité

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 47

    4 prairial an X-6 mars 1809

    Date

    1802-1809, 4 prairal an X-6 mars 1809

    Cote

    2Q200

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 4 prairial an X-6 mars 1809

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 48

    Bureau Ferrand

    Date

    1794-1797, 29 ventôse an II-16 nivôse an V

    Cote

    2Q193

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens confisqués.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 49

    Décomptes des acquéreurs des biens nationaux bureau Fion

    Date

    1811-1820

    Cote

    2Q158

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs des biens nationaux bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 50

    Sommier des ventes des biens de la caisse d'amortissement

    Date

    1806-1810, 25 novembre 1806-30 mai 1810

    Cote

    2Q246

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Sommier des ventes des biens de la caisse d'amortissement

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 51

    Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, sœurs de la Marmite, Grand Collège, séminaire, Saint-Charles

    Date

    1790-1803, 1790-an XI

    Cote

    2Q224

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 52

    Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés

    Date

    1792-1799, 1792-an VII

    Cote

    2Q179

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 53

    Bâtiments et usines

    Date

    1802-1811, an XI-1811

    Cote

    2Q162

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des immeubles en vertu des...
    • Bâtiments et usines

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 54

    Municipalité de la Croix-Rousse

    Date

    1791-1794, 1791-an II

    Cote

    2Q230

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de la Croix-Rousse

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 55

    Mainlevées de séquestre

    Date

    1796-1803, an V-an XI

    Cote

    2Q181

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevées de séquestre

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 56

    an IV-an V

    Date

    1795-1797, an IV-an V

    Cote

    2Q146

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
    • an IV-an V

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 57

    4 Septembre 1792-30 frimaire an VII

    Date

    1792-1799, 4 septembre 1792-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q197

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 4 Septembre 1792-30 frimaire an VII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 58

    Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies

    Date

    1795-1805, an IV-an XIII

    Cote

    2Q240

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 59

    an III-an IV

    Date

    1794-1796, an III-an IV

    Cote

    2Q145

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
    • an III-an IV

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 60

    Pelisson-Tripier

    Date

    1794-1795, an III

    Cote

    2Q212

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Pelisson-Tripier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 61

    Bureau Cisterne

    Date

    1799-1799, 2 pluviôse an II-28 ventôse an VII

    Cote

    2Q182

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • Bureau Cisterne

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 62

    Prix des ventes des immeubles cédés à la caisse : enregistrement.

    Date

    1807-1815, 17 février 1807-6 janvier 1815

    Cote

    2Q251

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Prix des ventes des immeubles cédés à la caisse : enregistrement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 63

    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la caisse

    Date

    1806-1819

    Cote

    2Q253

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux biens des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 64

    Bureau Cisterne

    Date

    1795-1797, 24 ventôse an III-19 floréal an V

    Cote

    2Q194

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens confisqués.
    • Bureau Cisterne

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 65

    Revenus : sommier des propriétés bureau Fion

    Date

    1803-1804, an XII

    Cote

    2Q257

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : sommier des propriétés bureau Fion

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 66

    Etat sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux en vertu de la loi du 28 ventose an IV. Bureau Ferrand

    Date

    1796-1796, 16 messidor an IV-11 frimaire an V

    Cote

    2Q152

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Etat sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 67

    Bureau Menoux

    Date

    1793-1794, an II

    Cote

    2Q175

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Menoux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 68

    Décomptes des acquéreurs des domaines nationaux qui n'ont pas soldé au 1er nivose an IV bureau Menoux

    Date

    1795-1799, an IV-an VII

    Cote

    2Q156

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs des domaines nationaux qui...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 69

    Etats récapitulatifs des baux

    Date

    1794-1800, an III-an VIII

    Cote

    2Q237

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Etats récapitulatifs des baux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 70

    Bureau Geors

    Date

    1794-1795, 9 messidor an II-10 frimaire an IV

    Cote

    2Q191

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Geors

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 71

    Achard-Chalamel-Bournet

    Date

    1794-1795, an III

    Cote

    2Q208

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Achard-Chalamel-Bournet

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 72

    30 juillet 1791-24 novembre 1791

    Date

    1791-1791, 30 juillet 1791-24 novembre 1791

    Cote

    2Q233

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 30 juillet 1791-24 novembre 1791

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 73

    Etats de consistance des biens des émigrés

    Date

    1793-1800, 1793-an VIII

    Cote

    2Q168

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Etats de consistance des biens des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 74

    Sommier de liquidation de sommes revenant à la république bureau Geors

    Date

    1794-1796, an III-an IV

    Cote

    2Q157

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Sommier de liquidation de sommes revenant à la république...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 75

    Vachon-Zuphy

    Date

    1794-1795, an III

    Cote

    2Q213

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Vachon-Zuphy

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 76

    Bureau Ferrand

    Date

    1796-1798, 1er fructidor an IV-29 frimaire an VII

    Cote

    2Q183

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 77

    Correspondance relative à la collecte, à la conservation et à la vente

    Date

    1792-1802, 1792-an X

    Cote

    2Q214

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Correspondance relative à la collecte, à la conservation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 78

    Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts nationaux

    Date

    1794-1804, 6 messidor an II-15 vendémiaire an XIII

    Cote

    2Q216

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 79

    1er messidor an VI-30 frimaire an VII

    Date

    1798-1798, 1er messidor an VI-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q188

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • 1er messidor an VI-30 frimaire an VII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 80

    16 Thermidor an IV-12 Germinal an V

    Date

    1795-1797, 16 thermidor an IV-12 germinal an V

    Cote

    2Q154

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
    • Bureau Menoux.
    • 16 Thermidor an IV-12 Germinal an V

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON