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  • 1

    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieures au séquestre bureau Blachier-Menoux

    Date

    1790-1793

    Cote

    2Q218

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers

    Date

    1790-1804, 1790-an XII

    Cote

    2Q223

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, sœurs de la Marmite, Grand Collège, séminaire, Saint-Charles

    Date

    1790-1803, 1790-an XI

    Cote

    2Q224

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Biens de première origine

    Date

    1790-1801, 1790-an IX

    Cote

    2Q228

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Nord.
    • Biens de première origine

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Créances nationales. - Déclaration et liquidation des créances nationales : correspondance

    Date

    1790-1803, 1790-an XI

    Cote

    2Q217

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Créances nationales. - Déclaration et liquidation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Biens de première origine

    Date

    1790-1802, 1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Bureau Blachier

    Date

    1791-1796, 19 décembre 1791-5è complémentaire an IV

    Cote

    2Q236

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    9 décembre 1791-9 nivôse an IV

    Date

    1791-1795, 9 décembre 1791-9 nivôse an IV

    Cote

    2Q234

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 9 décembre 1791-9 nivôse an IV

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Bureau Ferrand. - Recette des droits de rachat des cens, rentes et redevances de toute nature 28 novembre 1791-28 juin 1793

    Date

    1791-1793, 28 novembre 1791-28 juin 1793

    Cote

    2Q139

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Bureau Ferrand. - Recette des droits de rachat des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Municipalité de la Croix-Rousse

    Date

    1791-1794, 1791-an II

    Cote

    2Q230

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de la Croix-Rousse

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 11

    30 juillet 1791-24 novembre 1791

    Date

    1791-1791, 30 juillet 1791-24 novembre 1791

    Cote

    2Q233

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 30 juillet 1791-24 novembre 1791

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    Recettes de rachat de droits féodaux : bureau Blachier (1791-1792), bureau Menoux (an III-an VII)

    Date

    1791-1792

    Cote

    2Q133

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Recettes de rachat de droits féodaux : bureau Blachier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    Bureau Ferrand

    Date

    1791-1796, 27 novembre 1791-4 fructidor an IV

    Cote

    2Q235

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand

    Date

    1791-1795, 1791-an III

    Cote

    2Q132

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Bureau Geors

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q172

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Geors

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16

    Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Date

    1792-1811

    Cote

    2Q144

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 17

    Bureau Fion

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q201

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Fion

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 18

    Bureau Cisterne

    Date

    1792-1796, 1792-an IV

    Cote

    2Q202

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Cisterne

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 19

    Bureau Blachier

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q173

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 20

    Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés

    Date

    1792-1799, 1792-an VII

    Cote

    2Q179

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON