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  • 1

    Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII. Bureau Fion

    Date

    1802-1830, an XI-1830

    Cote

    2Q148

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Versement du prix de vente des biens nationaux. Bureau Blachier

    Date

    1796-1828, 19 messidor an V-31 mars 1828

    Cote

    2Q160

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des biens nationaux. Bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Correspondance relative aux paiements

    Date

    1794-1822, an III-1822

    Cote

    2Q165

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Correspondance relative aux paiements

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Décomptes des acquéreurs des biens nationaux bureau Fion

    Date

    1811-1820

    Cote

    2Q158

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs des biens nationaux bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Journal de recettes et dépenses des biens des communes bureau Fion

    Date

    1817-1819

    Cote

    2Q252

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la caisse

    Date

    1806-1819

    Cote

    2Q253

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux biens des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux

    Date

    1811-1816

    Cote

    2Q159

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Prix des ventes des immeubles cédés à la caisse : enregistrement.

    Date

    1807-1815, 17 février 1807-6 janvier 1815

    Cote

    2Q251

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Prix des ventes des immeubles cédés à la caisse : enregistrement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Recette des revenus de la caisse d'amortissement bureau Fion

    Date

    1806-1815

    Cote

    2Q249

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Recette des revenus de la caisse d'amortissement bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Journal des dépenses de la caisse d'amortissement bureau Fion

    Date

    1806-1815

    Cote

    2Q250

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal des dépenses de la caisse d'amortissement bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 11

    1806-1814

    Date

    1806-1814

    Cote

    2Q138

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • 1806-1814

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Date

    1813-1813

    Cote

    2Q256

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    Revenus : recettes

    Date

    1803-1813, 8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813

    Cote

    2Q258

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : recettes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la caisse

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Q255

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Dépenses : journal

    Date

    1804-1812, 21 nivôse an XII-1812

    Cote

    2Q259

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Dépenses : journal

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16

    Contentieux. - Domaines nationaux : correspondance et décisions

    Date

    1793-1812

    Cote

    2Q245

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Contentieux. - Domaines nationaux : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 17

    Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la caisse d'amortissement

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Q254

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal de vente des tonneaux de girofle au profil...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 18

    Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Date

    1792-1811

    Cote

    2Q144

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 19

    Fonds ruraux

    Date

    1802-1811, an XI-1811

    Cote

    2Q161

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des immeubles en vertu des...
    • Fonds ruraux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 20

    Bâtiments et usines

    Date

    1802-1811, an XI-1811

    Cote

    2Q162

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des immeubles en vertu des...
    • Bâtiments et usines

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON