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  • 1

    1er nivôse-19 messidor an V

    Date

    1796-1797, Entre le 11 nivôse an V et le 19 messidor an V

    Cote

    2Q186

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • 1er nivôse-19 messidor an V

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII

    Date

    1798-1798, Entre le 11 nivôse an VII et le 30 frimaire an VII

    Cote

    2Q189

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand

    Date

    1791-1795, 1791-an III

    Cote

    2Q132

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Recettes de rachat de droits féodaux : bureau Blachier (1791-1792), bureau Menoux (an III-an VII)

    Date

    1791-1792

    Cote

    2Q133

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Recettes de rachat de droits féodaux : bureau Blachier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Bureau Ferrand

    Date

    1794-1799, an III-an VII

    Cote

    2Q134

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Bureau Geors

    Date

    1797-1804, an VI-an XII

    Cote

    2Q135

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Geors

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    an VI-an XII

    Date

    1797-1804, an VII-an XII

    Cote

    2Q136

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • an VI-an XII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    an XI

    Date

    1802-1803, an XI

    Cote

    2Q137

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • an XI

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    1806-1814

    Date

    1806-1814

    Cote

    2Q138

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • 1806-1814

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Bureau Ferrand. - Recette des droits de rachat des cens, rentes et redevances de toute nature 28 novembre 1791-28 juin 1793

    Date

    1791-1793, 28 novembre 1791-28 juin 1793

    Cote

    2Q139

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Bureau Ferrand. - Recette des droits de rachat des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 11

    Bureau Geors. - Recette des droits de rachat des cens, rentes et redevances de toute nature 9 décembre 1791-15 mai 1793 ; rachat et transfert des rentes foncières et autres redevances. 21 frimaire an IX-25 messidor an XII

    Date

    1800-1804, 1791-25 messidor an XII

    Cote

    2Q140

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Bureau Geors. - Recette des droits de rachat des cens,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    Liquidation des droits de rachat de rentes. Bureau Menoux

    Date

    1795-1796, 29 prairial an III-28 thermidor an IV

    Cote

    2Q141

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Liquidation des droits de rachat de rentes. Bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres. Bureau Menoux

    Date

    1795-1798, 7 messidor an III-5è complémentaire an VI

    Cote

    2Q142

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Recette des droits de rachat des rentes foncières et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    Obligations pour rachat de rentes nationales : enregistrement.

    Date

    1801-1802, an X

    Cote

    2Q143

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Obligations pour rachat de rentes nationales : enregistrement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Date

    1792-1811

    Cote

    2Q144

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16

    an III-an IV

    Date

    1794-1796, an III-an IV

    Cote

    2Q145

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
    • an III-an IV

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 17

    an IV-an V

    Date

    1795-1797, an IV-an V

    Cote

    2Q146

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
    • an IV-an V

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 18

    Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V. Bureau Geors

    Date

    1797-1799, 12 frimaire an VI-21 germinal an VII

    Cote

    2Q147

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 19

    Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII. Bureau Fion

    Date

    1802-1830, an XI-1830

    Cote

    2Q148

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 20

    Correspondance diverse relative aux adjudications

    Date

    1793-1810, an II-1810

    Cote

    2Q149

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Correspondance diverse relative aux adjudications

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON