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  • 1

    Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII

    Date

    1798-1798, Entre le 11 nivôse an VII et le 30 frimaire an VII

    Cote

    2Q189

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    1er nivôse-19 messidor an V

    Date

    1796-1797, Entre le 11 nivôse an V et le 19 messidor an V

    Cote

    2Q186

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • 1er nivôse-19 messidor an V

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Dépenses : journal

    Date

    1804-1812, 21 nivôse an XII-1812

    Cote

    2Q259

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Dépenses : journal

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Revenus : recettes

    Date

    1803-1813, 8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813

    Cote

    2Q258

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : recettes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Revenus : sommier des propriétés bureau Fion

    Date

    1803-1804, an XII

    Cote

    2Q257

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : sommier des propriétés bureau Fion

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Date

    1813-1813

    Cote

    2Q256

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance relative aux biens de la légion d'honneur

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la caisse

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Q255

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la caisse d'amortissement

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Q254

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal de vente des tonneaux de girofle au profil...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la caisse

    Date

    1806-1819

    Cote

    2Q253

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux biens des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Journal de recettes et dépenses des biens des communes bureau Fion

    Date

    1817-1819

    Cote

    2Q252

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 11

    Prix des ventes des immeubles cédés à la caisse : enregistrement.

    Date

    1807-1815, 17 février 1807-6 janvier 1815

    Cote

    2Q251

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Prix des ventes des immeubles cédés à la caisse : enregistrement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    Journal des dépenses de la caisse d'amortissement bureau Fion

    Date

    1806-1815

    Cote

    2Q250

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Journal des dépenses de la caisse d'amortissement bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    Recette des revenus de la caisse d'amortissement bureau Fion

    Date

    1806-1815

    Cote

    2Q249

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Recette des revenus de la caisse d'amortissement bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    Comptabilité des biens de la caisse d'amortissement

    Date

    1808-1809, octobre 1808-mai 1809

    Cote

    2Q248

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Comptabilité des biens de la caisse d'amortissement

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la caisse d'amortissement

    Date

    1807-1808, 18 septembre 1807-9 février 1808

    Cote

    2Q247

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16

    Sommier des ventes des biens de la caisse d'amortissement

    Date

    1806-1810, 25 novembre 1806-30 mai 1810

    Cote

    2Q246

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'Amortissement.
    • Sommier des ventes des biens de la caisse d'amortissement

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 17

    Contentieux. - Domaines nationaux : correspondance et décisions

    Date

    1793-1812

    Cote

    2Q245

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Contentieux. - Domaines nationaux : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 18

    Bois et forêts. - Recette du prix des ventes de bois nationaux

    Date

    1796-1796, 2 floréal an IV-frimaire an V

    Cote

    2Q244

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Bois et forêts. - Recette du prix des ventes de bois...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 19

    Biens réservés. - Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc : correspondance

    Date

    1795-1805, an IV-an XIII

    Cote

    2Q243

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens réservés. - Service du culte, services administratifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 20

    Réparation aux domaines nationaux. : correspondance diverse

    Date

    1795-1803, an IV -an XI

    Cote

    2Q242

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Réparation aux domaines nationaux. : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON