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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

1 media

Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.
Cote
5Q22
 Date
1923-1925
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...
Résultat n°2
Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.

1 media

Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.
Cote
5Q54
 Date
1907-1924
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE DES FARGES, LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE TERME
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Lyon.
  • Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers...
Résultat n°3
Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment d'une maison 118 montée de la Grande Côte et 7 rue Terme.

1 media

Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment d'une maison 118 montée de la Grande Côte et 7 rue Terme.
Cote
5Q228
 Date
26/10/07
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE TERME
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens du Grand séminaire de Lyon.
  • Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment...