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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    1 media

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Étoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Marchés 79085 à 79099.

    1 media

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038, PC141880025, PC149880051, PC275880037 et PC290880043.

    Date

    1988

    Cote

    4565W67

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Marcy-L'Étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    1 media

    Marcy-L'Étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    Date

    1987-1996

    Cote

    4527W120

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Marcy-L'Étoile, aménagement de l'accès à l'institut...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    1 media

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Étoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Institut du monde du travail, installation.

    1 media

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Étoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076, PC127880021, PC127880035, PC244880043, PC286880091 et PC286880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W59

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  9. Résultat n°9

    Marcy-l'Étoile.

    Date

    2019

    Cote

    5545W90

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Marcy-l'Étoile.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10
    Permis n°94602 et 95206.

    1 media

    Permis n°94602 et 95206.

    Date

    1973

    Cote

    3610W5

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°94602 et 95206.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Marcy-Sainte-Consorce.

    2 lots 2 medias

    Marcy-Sainte-Consorce.

    Date

    1861

    Cote

    56Fi58

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Marcy-Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Résidence de service.

    1 media

    Résidence de service.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W235

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Marcy-l'Etoile.
    • Résidence de service.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13
    879 avenue Marcel Mérieux.

    1 media

    879 avenue Marcel Mérieux.

    Date

    2007

    Cote

    7255WM/279

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Marcy-l'Étoile.
    • Foncière DI.
    • 879 avenue Marcel Mérieux.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  14. Résultat n°14
    Marcilly-d'Azergues à Marcy-l'Étoile.

    1 media

    Marcilly-d'Azergues à Marcy-l'Étoile.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/93

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Marcilly-d'Azergues à Marcy-l'Étoile.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Semcoda.

    1 media

    Semcoda.

    Date

    2007-2011

    Cote

    7255WM/281

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Marcy-l'Étoile.
    • Semcoda.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  16. Résultat n°16
    Marcy-l'Étoile, Messimy, Mions.

    1 media

    Marcy-l'Étoile, Messimy, Mions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    6155W106

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers de cession.
    • Marcy-l'Étoile, Messimy, Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Marchampt à Moiré.

    1 media

    Marchampt à Moiré.

    Date

    1953-2023

    Cote

    6445W23

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Marchampt à Moiré.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  18. Résultat n°18
    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    2 lots 2 medias

    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    Date

    1909

    Cote

    5Q213

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Plans.
    • Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19

    État de sections.

    Date

    1872

    Cote

    3P142/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marcy l'Etoile.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Marchés 86101 à 86117.

    1 media

    Marchés 86101 à 86117.

    Date

    1986

    Cote

    3679W42

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1986.
    • Marchés 86101 à 86117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement