Marcy-le-Loup.
Date
s.d.
Cote
5Fi15
-
Contexte : 5Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou inférieures...
- Marcy-le-Loup.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
2 lots 2 medias
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Résultat n°2
1 media
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.
Date
1847-1911
Cote
5Q84
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Séquestre des presbytères.
- Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°3
2 lots 2 medias
Marcy-Sainte-Consorce.
Date
1861
Cote
56Fi58
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Marcy-Sainte-Consorce.
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
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Résultat n°4
État de sections.
Date
1872
Cote
3P142/1
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Marcy l'Etoile.
- État de sections.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°5
Matrice des propriétés foncières.
Date
1872-1914
Cote
3P142/2
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Marcy l'Etoile.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°6
1882-1911.
Date
1882-1911
Cote
3P142/5
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Marcy l'Etoile.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
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Résultat n°7
1 media
Marchampt-Marnand.
Date
1906-1911
Cote
5Q132
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Marchampt-Marnand.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°8
2 lots 2 medias
Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.
Date
1909
Cote
5Q213
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Plans.
- Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°9
1 media
Dossiers par communes.
Date
1909-1923
Cote
5Q89
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
- Création des bureaux de bienfaisance.
- Dossiers par communes.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°10
1911-1932.
Date
1911-1932
Cote
3P142/6
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Marcy l'Etoile.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1932.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°11
Folios 1-200. Table alphabétique des propriétaires.
Date
1914-1932
Cote
3P142/3
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Marcy l'Etoile.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1-200. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°12
Folios 201-214.
Date
1914-1932
Cote
3P142/4
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Marcy l'Etoile.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 201-214.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°13
1 media
Permis n°349 à 370.
Date
1925-1943
Cote
3522W38
-
Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°349 à 370.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
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Résultat n°14
1 media
Permis n°218-239.
Date
1925-1956
Cote
3522W30
-
Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°218-239.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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-
Résultat n°15
1 media
Marchampt à Moiré.
Date
1953-2023
Cote
6445W23
-
Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Marchampt à Moiré.
Producteur :
Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°16
1 media
Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.
Date
1958-1967
Cote
4527W30
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Propriétés bâties.
- Suivi administratif.
- Marcy-l'Étoile.
- Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°17
Acquisitions et cessions foncières du Département.
Date
1964-1998
Cote
6424W 1-6424W6
- Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.
Producteur :
Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°18
1 media
École vétérinaire, transfert sur la commune.
Date
1966
Cote
4527W31
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Propriétés bâties.
- Suivi administratif.
- Marcy-l'Étoile.
- École vétérinaire, transfert sur la commune.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°19
2 lots 2 medias
Feuille 51. II-5-223-35.
Date
1969
Cote
6280W78
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Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 51. II-5-223-35.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
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Résultat n°20
2 lots 2 medias
Feuille 42. II-5-224-36.
Date
1969
Cote
6280W69
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Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 42. II-5-224-36.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
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