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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Marcy-l'Etoile.

    1 media

    Marcy-l'Etoile.

    Date

    2019

    Cote

    5545W90

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Marcy-l'Etoile.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10072, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10106, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    10046, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Cote

    10082, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Cote

    10090, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    10048, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10096, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10056, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AB. Section remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Section remaniée pour 1991.

    Cote

    10079, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB. Section remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Cote

    10094, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10074, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10103, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10050, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10100, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10075, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10073, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10101, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10107, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AC. Section remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Section remaniée pour 1991.

    Cote

    10080, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC. Section remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre