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1 032 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Meyzieu.

1 media

Meyzieu.
Cote
5545W92
 Date
2019
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Meyzieu.
Résultat n°2
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
4837W 1-4837W17
 Date
1998-2007
 Lieu
CORBAS, MEYZIEU
 Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°3
Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10461, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°4
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
10396, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°5
Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
10341, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°6
Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10342, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition...
Résultat n°7
Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10357, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°8
Section DT.

1 media

Section DT.
Cote
10448, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DT.
Résultat n°9
Section DL.

1 media

Section DL.
Cote
10441, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DL.
Résultat n°10
Section DN. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section DN. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10505, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section DN. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°11
Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
10387, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition...
Résultat n°12
Section AR. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
10371, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°13
Section CZ.

1 media

Section CZ.
Cote
10432, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CZ.
Résultat n°14
Section CI.

1 media

Section CI.
Cote
10418, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CI.
Résultat n°15
Section AM. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.
Cote
10360, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée...
Résultat n°16
Section BV. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BV. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10469, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°17
Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10359, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°18
Section DB.

1 media

Section DB.
Cote
10434, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DB.
Résultat n°19
Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10338, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché...
Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Remaniement partiel pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Remaniement partiel pour 1990.
Cote
10452, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...