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1 032 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Meyzieu.

    1 media

    Meyzieu.

    Date

    2019

    Cote

    5545W92

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Meyzieu.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4837W 1-4837W17

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)/Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    10461, 5639W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    10396, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    10341, 5536W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    10342, 5536W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    10357, 5536W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section DT.

    1 media

    Section DT.

    Date

    s.d.

    Cote

    10448, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section DT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section DL.

    1 media

    Section DL.

    Date

    s.d.

    Cote

    10441, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section DL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section DN. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section DN. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    10505, 5639W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section DN. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    10387, 5536W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    10371, 5536W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section CZ.

    1 media

    Section CZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    10432, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section CI.

    1 media

    Section CI.

    Date

    s.d.

    Cote

    10418, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.

    Cote

    10360, 5536W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section BV. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    10469, 5639W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    10359, 5536W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section DB.

    1 media

    Section DB.

    Date

    s.d.

    Cote

    10434, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section DB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    10338, 5536W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Remaniement partiel pour 1990.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Remaniement partiel pour 1990.

    Cote

    10452, 5639W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre