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  1. Résultat n°1
    Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).

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  2. Résultat n°2
    Discussions sur l'emplacement de la gare d'Irigny.

    1 media

    Discussions sur l'emplacement de la gare d'Irigny.

    Date

    1846-1855

    Cote

    17J6

    • Contexte : 17J - Louis Dunand

    • Fabrique de la paroisse d'Irigny.
    • Discussions sur l'emplacement de la gare d'Irigny.

    Producteur :

    DUNAND LOUIS

  3. Résultat n°3
    Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.

    Date

    1990-1992

    Cote

    4056W79

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4
    Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi des fonds.

    1 media

    Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi des fonds.

    Date

    1813-1876

    Cote

    17J5

    • Contexte : 17J - Louis Dunand

    • Fabrique de la paroisse d'Irigny.
    • Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi...

    Producteur :

    DUNAND LOUIS

  5. Résultat n°5

    Ain.

    Date

    1936-1937

    Cote

    324J299

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Autres réalisations pour des particuliers.
    • Ain.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  6. Résultat n°6
    Fondation Donguys Deffontaine, procès en paiement contre Jacques Carlet, C. Cholet, Ed. Audibert.

    1 media

    Fondation Donguys Deffontaine, procès en paiement contre Jacques Carlet, C. Cholet, Ed. Audibert.

    Date

    1737-1742

    Cote

    17J4

    • Contexte : 17J - Louis Dunand

    • Séminaire de la paroisse d'Irigny.
    • Fondation Donguys Deffontaine, procès en paiement contre...

    Producteur :

    DUNAND LOUIS

  7. Résultat n°7
    Feuille n° 12 – Anse.

    2 lots 2 medias

    Feuille n° 12 – Anse.

    Date

    1885

    Cote

    1Fi365, 3Pl603

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Carte topographique du département du Rhône.
    • Feuille n° 12 – Anse.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  8. Résultat n°8
    Notes personnelles.

    1 media

    Notes personnelles.

    Date

    s.d.

    Cote

    17J7

    • Contexte : 17J - Louis Dunand

    • Notes personnelles.

    Producteur :

    DUNAND LOUIS

  9. Résultat n°9
    Pensions et fondations de messes ou prières.

    1 media

    Pensions et fondations de messes ou prières.

    Date

    1534-1742

    Cote

    17J3

    • Contexte : 17J - Louis Dunand

    • Séminaire de la paroisse d'Irigny.
    • Pensions et fondations de messes ou prières.

    Producteur :

    DUNAND LOUIS

  10. Résultat n°10
    Ain.

    1 media

    Ain.

    Date

    1936-1937

    Cote

    324J299

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Autres réalisations pour des particuliers.
    • Ain.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  11. Résultat n°11
    Irigny.

    1 media

    Irigny.

    Date

    1491-1864

    Cote

    17J1

    • Contexte : 17J - Louis Dunand

    • Irigny.

    Producteur :

    DUNAND LOUIS

  12. Résultat n°12

    Archives du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du Grand Parc Miribel-Jonage (SYMALIM) : répertoire numérique (1948-2008)

    Auteur

    VIPLE VALERIE

    Date

    06.2008

    Cote

    INV 69 C 214.1 - INV 69 C 214.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives du Syndicat mixte pour l'aménagement et la...
  13. Résultat n°13
    Ravitaillement général.

    1 media

    Ravitaillement général.

    Date

    1941-1950

    Cote

    3159W 1-3159W4

    • Contexte : Ravitaillement général.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU RAVITAILLEMENT GENERAL DU RHONE