MONSOLS (RHONE, FRANCE)

1

1 media
Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communauté de Communes.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
2

1 media
Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027, 74057, 74006, 74060, 74066, 74085, 74081, 74070 et 74046.

Date

1983-1984

Cote

4047W4
- Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
3

1 media
Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

Date

1981-1983

Cote

4047W3
- Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
4

100 medias
1971-1981.

Date

1971-1981

Cote

EDEPOT135/28
- Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1971-1981.
Producteur :

Monsols (Rhône)
5

1 media
Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063, 58111, 55387, 60813, 61771, 62243, 52921, 56409, 52386, 60584, 57570, 55720, 53554, 46929, 49633, 50542, 53198, 53005, 49988, 48893, 48983, 44869, 45973, 48661, 35149, 47865 et 35656.

Date

1978-1981

Cote

4047W2
- Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
6
Dossiers thématiques à classer.

Cote

EDEPOT135
- Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols
- Dossiers thématiques à classer.
Producteur :

Monsols (Rhône)
7

1 media
Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078, 040441, 38910, 37181, 35959, 035696, 33544, 041168, 041126 et 42625.

Date

1978-1979

Cote

4047W5
- Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
8

1 media
Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

Date

1971-1975

Cote

4047W1
- Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
9

199 medias
1952-1971.

Date

1952-1971

Cote

EDEPOT135/27
- Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1952-1971.
Producteur :

Monsols (Rhône)
10
1935-1952.

Date

1935-1952

Cote

EDEPOT135/26
- Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1935-1952.
Producteur :

Monsols (Rhône)
11

1 media
Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

Date

1937

Cote

6M2536
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques postales.
- Activités des bureaux de poste.
- 1936.
- Arrondissement de Villefranche.
- Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
12

1 media
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
13

106 medias
1922-1935.

Date

1922-1935

Cote

EDEPOT135/25
- Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1922-1935.
Producteur :

Monsols (Rhône)
14

253 medias
1893-1922.

Date

1893-1922

Cote

EDEPOT135/24
- Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1893-1922.
Producteur :

Monsols (Rhône)
15

1 media
Monsols-Morancé.

Date

1906-1914

Cote

5Q134
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Monsols-Morancé.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
16

1 media
Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

Date

1906-1914

Cote

5Q414
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
17

1 media
Dossier commun aux différentes propriétés.

Date

1914

Cote

5Q23
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Dossier commun aux différentes propriétés.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
18

1 media
Cenves.

Date

1872, 1907-1910

Cote

5Q417
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Cenves.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
19

1 media
Azolette.

Date

1821, 1907-1913

Cote

5Q416
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Azolette.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
20

1 media
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

Date

1906-1911

Cote

5Q429
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Saint-Igny-de-Vers.
- Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

Résultats de la recherche

Communauté de Communes.

Date

Cote

Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

Producteur :

Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027, 74057, 74006, 74060, 74066, 74085, 74081, 74070 et 74046.

Date

Cote

Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

Date

Cote

Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

1971-1981.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols

Producteur :

Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063, 58111, 55387, 60813, 61771, 62243, 52921, 56409, 52386, 60584, 57570, 55720, 53554, 46929, 49633, 50542, 53198, 53005, 49988, 48893, 48983, 44869, 45973, 48661, 35149, 47865 et 35656.

Date

Cote

Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Dossiers thématiques à classer.

Cote

Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols

Producteur :

Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078, 040441, 38910, 37181, 35959, 035696, 33544, 041168, 041126 et 42625.

Date

Cote

Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

1952-1971.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols

Producteur :

1935-1952.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols

Producteur :

Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

Date

Cote

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

Producteur :

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

1922-1935.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols

Producteur :

1893-1922.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols

Producteur :

Monsols-Morancé.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Dossier commun aux différentes propriétés.