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16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    2001-2002

    Cote

    6189W245

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Montagny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q356

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Montagny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    1886-1888

    Cote

    6M876

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Dénombrements de la population.
    • Contestation des résultats des dénombrements par l'administration...
    • Montagny.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5
    Montagny. Sourzy.

    1 media

    Montagny. Sourzy.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2068

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Montagny. Sourzy.
  6. Résultat n°6
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    2005-2013

    Cote

    6176W38

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Montagny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Situation générale des communes.

    1 media

    Situation générale des communes.

    Date

    1834-1836

    Cote

    6M2251

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Situation générale des communes.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  8. Résultat n°8
    Montagny. Vue générale.

    1 media

    Montagny. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2066

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Montagny. Vue générale.
  9. Résultat n°9

    Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W18

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    Montagny. Rue de Thizy.

    1 media

    Montagny. Rue de Thizy.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3924

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Montagny. Rue de Thizy.
  11. Résultat n°11
    Permis n°218-239.

    1 media

    Permis n°218-239.

    Date

    1925-1956

    Cote

    3522W30

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°218-239.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13
    Acte de vente entre paroissiens de la commune de Montagny (Rhône).

    1 media

    Acte de vente entre paroissiens de la commune de Montagny (Rhône).

    Date

    8 mai 1857

    Cote

    1J1930

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Acte de vente entre paroissiens de la commune de Montagny...
  14. Résultat n°14

    Monsols, Montagny.

    Date

    1991-2001

    Cote

    6155W51

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Monsols, Montagny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Montagny. Vue générale.

    1 media

    Montagny. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2067

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Montagny. Vue générale.
  16. Résultat n°16

    Permis n°PC034880051, PC044880006, PC064880006, PC122880006, PC122880010, PC136880002, PC152880026 et PC152880035.

    Date

    1988

    Cote

    4565W8

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC034880051, PC044880006, PC064880006, PC122880006,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement