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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

1 media

Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.
Cote
1E1286
 Date
1750
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres...
2
Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

1 media

Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.
Cote
1E1274
 Date
1783
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Registre des noms des habitants qui doivent des droits...
3
Reconnaissances.

1 media

Reconnaissances.
Cote
1E1276
 Date
1377-1741
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Reconnaissances.
4
Contre Michel Valat, marchand drapier.

1 media

Contre Michel Valat, marchand drapier.
Cote
1E1291
 Date
1758
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Michel Valat, marchand drapier.
5
Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

1 media

Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
Cote
1E1289
 Date
1754
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
6
Contre Pierre Tercel, meunier.

1 media

Contre Pierre Tercel, meunier.
Cote
1E1287
 Date
1750-1751
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Pierre Tercel, meunier.
7
Contre Antoine Guichard, cordonnier.

1 media

Contre Antoine Guichard, cordonnier.
Cote
1E1295
 Date
1766-1768
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Antoine Guichard, cordonnier.
8
1766-1770

1 media

1766-1770
Cote
1E1297
 Date
1766-1770
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Tercel, boulanger.
  • 1766-1770
9
Contre Sébastien Buyat, marchand.

1 media

Contre Sébastien Buyat, marchand.
Cote
1E1288
 Date
1752
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Sébastien Buyat, marchand.
10
Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

1 media

Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.
Cote
1E1281
 Date
1748
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.
11
Plans.

1 media

Plans.
Cote
1E1301
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Plans.
12
Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

1 media

Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.
Cote
1E1269
 Date
1548
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour...
13
Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

1 media

Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.
Cote
1E1268
 Date
1494
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu...
14
Extrait du compte des revenus de Montluel.

1 media

Extrait du compte des revenus de Montluel.
Cote
1E1266
 Date
1340-1341
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait du compte des revenus de Montluel.
15
Extrait des vérifications du fief de Montluel.

1 media

Extrait des vérifications du fief de Montluel.
Cote
1E1273
 Date
1764
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait des vérifications du fief de Montluel.
16
Contre plusieurs particuliers.

1 media

Contre plusieurs particuliers.
Cote
1E1299
 Date
1767-1783
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre plusieurs particuliers.
17
Contre Jean Saillard, marchand.

1 media

Contre Jean Saillard, marchand.
Cote
1E1283
 Date
1749
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Saillard, marchand.
18
Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

1 media

Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.
Cote
1E1272
 Date
1745
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant...
19
Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

1 media

Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.
Cote
1E1285
 Date
1750
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.
20
Contre Jean Tournachon, marchand.

1 media

Contre Jean Tournachon, marchand.
Cote
1E1284
 Date
1749
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Tournachon, marchand.