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944 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Morancé.

    1 media

    Morancé.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W99

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Morancé.

    1 media

    Morancé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W25

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3
    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    1 media

    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5749W78

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11083, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11080, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11084, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11087, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11096, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11081, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11095, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11090, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Plan de détail représentant les parcelles riveraines de la rivière Azergues avec noms des propriétaires entre les communes de Morancé et Les Chères.

    1 media

    Plan de détail représentant les parcelles riveraines de la rivière Azergues avec noms des propriétaires entre les communes de Morancé et Les Chères.

    Date

    s.d.

    Cote

    11088, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Plan de détail représentant les parcelles riveraines...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11094, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11085, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11097, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11082, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11092, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11086, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11093, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11091, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre