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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1860- février 1894.

    2 lots 244 medias

    1860- février 1894.

    Date

    Entre janvier 1860 et février 1894

    Cote

    EDEPOT144/4

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations.
    • 1860- février 1894.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  2. Résultat n°2
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEPOT144/97

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  3. Résultat n°3
    1893-1902.

    1 media

    1893-1902.

    Date

    1893-1902.

    Cote

    EDEPOT144/20

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1893-1902.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  4. Résultat n°4
    1933-1943.

    1 media

    1933-1943.

    Date

    1933-1943.

    Cote

    EDEPOT144/142

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Placement.
    • 1933-1943.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  5. Résultat n°5
    Phylloxera.

    1 media

    Phylloxera.

    Date

    1881-1905

    Cote

    EDEPOT144/53

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Phylloxera.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  6. Résultat n°6
    Taxe vicinale.

    1 media

    Taxe vicinale.

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT144/59

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Taxe vicinale.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  7. Résultat n°7
    Vins.

    1 media

    Vins.

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEPOT144/52

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Vins.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  8. Résultat n°8
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1932

    Cote

    EDEPOT144/100

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  9. Résultat n°9
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1925-1941

    Cote

    EDEPOT144/82

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  10. Résultat n°10
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1897-1968

    Cote

    EDEPOT144/55

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  11. Résultat n°11
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1857-1940

    Cote

    EDEPOT144/112

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Édifices communaux et monuments.
    • Cimetière.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  12. Résultat n°12
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1898-1940

    Cote

    EDEPOT144/145

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  13. Résultat n°13
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1879-1925

    Cote

    EDEPOT144/135

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  14. Résultat n°14
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1846-1931

    Cote

    EDEPOT144/47

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Population.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  16. Résultat n°16
    Mobilisation.

    1 media

    Mobilisation.

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT144/71

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Mobilisation.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  17. Résultat n°17
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832.

    Cote

    EDEPOT144/35

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  18. Résultat n°18
    Propriétaires et rentiers, fermiers et locataires, manouvriers et domestiques.

    1 media

    Propriétaires et rentiers, fermiers et locataires, manouvriers et domestiques.

    Date

    1807

    Cote

    6M2245

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Population.
    • Propriétaires et rentiers, fermiers et locataires,...

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812.

    Cote

    EDEPOT144/11

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  20. Résultat n°20
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT144/38

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  21. Résultat n°21
    Retrait.

    1 media

    Retrait.

    Date

    1919-1936

    Cote

    EDEPOT144/143

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Retrait.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  22. Résultat n°22
    1863-1872.

    1 media

    1863-1872.

    Date

    1863-1872.

    Cote

    EDEPOT144/39

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  23. Résultat n°23
    Vêtements et articles textiles.

    1 media

    Vêtements et articles textiles.

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEPOT144/73

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Vêtements et articles textiles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  24. Résultat n°24
    Chaussures.

    1 media

    Chaussures.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT144/75

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Chaussures.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  25. Résultat n°25
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882.

    Cote

    EDEPOT144/29

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Mariages.
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  26. Résultat n°26
    Consentements des ascendants.

    1 media

    Consentements des ascendants.

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEPOT144/45

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Consentements des ascendants.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  27. Résultat n°27
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882.

    Cote

    EDEPOT144/40

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  28. Résultat n°28
    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices agricoles et sur les forfaits.

    1 media

    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices agricoles et sur les forfaits.

    Date

    1927-1947

    Cote

    EDEPOT144/61

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Impôt sur le revenu, sur les bénéfices agricoles et...

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  29. Résultat n°29
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1883-1888, 1935

    Cote

    EDEPOT144/147

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  30. Résultat n°30
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT144/16

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  31. Résultat n°31
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT144/27

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Mariages.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  32. Résultat n°32
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802.

    Cote

    EDEPOT144/32

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  33. Résultat n°33
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1935

    Cote

    EDEPOT144/92

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  34. Résultat n°34
    Classes, recensement.

    1 media

    Classes, recensement.

    Date

    1889-1948

    Cote

    EDEPOT144/66

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes, recensement.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  35. Résultat n°35
    Effectifs scolaires.

    1 media

    Effectifs scolaires.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEPOT144/150

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Effectifs scolaires.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  36. Résultat n°36
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852.

    Cote

    EDEPOT144/37

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  37. Résultat n°37
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1884-1939

    Cote

    EDEPOT144/148

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  38. Résultat n°38
    Assurances ouvrières et paysannes.

    1 media

    Assurances ouvrières et paysannes.

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEPOT144/130

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assurances ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  39. Résultat n°39
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1929-1964

    Cote

    EDEPOT144/120

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  40. Résultat n°40
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812.

    Cote

    EDEPOT144/22

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Mariages.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  41. Résultat n°41
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802.

    Cote

    EDEPOT144/21

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  42. Résultat n°42
    Pièces annexes de l’état civil.

    1 media

    Pièces annexes de l’état civil.

    Date

    1937-1944

    Cote

    EDEPOT144/46

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Pièces annexes de l’état civil.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  43. Résultat n°43
    Nuelles.

    1 media

    Nuelles.

    Date

    1866-1910

    Cote

    5Q137

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Nuelles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  44. Résultat n°44
    Conseillers municipaux.

    1 media

    Conseillers municipaux.

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT144/6

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • Conseillers municipaux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  45. Résultat n°45
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842.

    Cote

    EDEPOT144/36

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  46. Résultat n°46
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802.

    Cote

    EDEPOT144/10

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  47. Résultat n°47
    1863-1872.

    1 media

    1863-1872.

    Date

    1863-1872.

    Cote

    EDEPOT144/17

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  48. Résultat n°48
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832.

    Cote

    EDEPOT144/24

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Mariages.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  49. Résultat n°49
    Plaques commémoratives des poilus.

    1 media

    Plaques commémoratives des poilus.

    Date

    1920

    Cote

    EDEPOT144/110

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Édifices communaux et monuments.
    • Plaques commémoratives des poilus.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  50. Résultat n°50
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822.

    Cote

    EDEPOT144/12

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  51. Résultat n°51
    mars 1894-1934.

    2 lots 404 medias

    mars 1894-1934.

    Date

    1894-1934

    Cote

    EDEPOT144/5

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations.
    • mars 1894-1934.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  52. Résultat n°52
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1909-1957

    Cote

    EDEPOT144/125

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  53. Résultat n°53
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1875-1927

    Cote

    EDEPOT144/107

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Édifices communaux et monuments.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  54. Résultat n°54
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882.

    Cote

    EDEPOT144/18

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  55. Résultat n°55
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1858

    Cote

    EDEPOT144/7

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Administration de la commune.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  56. Résultat n°56
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1893-1930

    Cote

    EDEPOT144/115

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  57. Résultat n°57
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1906-1943

    Cote

    EDEPOT144/124

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  58. Résultat n°58
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEPOT144/105

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  59. Résultat n°59
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852.

    Cote

    EDEPOT144/26

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Mariages.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  60. Résultat n°60
    Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.

    1 media

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.

    Date

    1897-1919

    Cote

    EDEPOT144/58

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  61. Résultat n°61
    Pneumatiques.

    1 media

    Pneumatiques.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT144/76

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Pneumatiques.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  62. Résultat n°62
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    1903-1944

    Cote

    EDEPOT144/123

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  63. Résultat n°63
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842.

    Cote

    EDEPOT144/14

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  64. Résultat n°64
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1935-1973

    Cote

    EDEPOT144/113

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  65. Résultat n°65
    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    1 media

    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Date

    1907-1946

    Cote

    EDEPOT144/131

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  66. Résultat n°66
    Taxe sur les billards.

    1 media

    Taxe sur les billards.

    Date

    1896-1912

    Cote

    EDEPOT144/60

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Taxe sur les billards.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  67. Résultat n°67
    Logement des troupes.

    1 media

    Logement des troupes.

    Date

    1882-1884, 1934

    Cote

    EDEPOT144/69

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Logement des troupes.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  68. Résultat n°68
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT144/8

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Administration de la commune.
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  69. Résultat n°69
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892.

    Cote

    EDEPOT144/41

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  70. Résultat n°70
    1761-1792.

    1 media

    1761-1792.

    Date

    1761-1792.

    Cote

    EDEPOT144/2

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Cultes.
    • 1761-1792.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  71. Résultat n°71
    Organismes de Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Organismes de Mutualité sociale agricole.

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEPOT144/49

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Organismes de Mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  72. Résultat n°72
    Mariages, publications.

    1 media

    Mariages, publications.

    Date

    1796-1813

    Cote

    EDEPOT144/44

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Mariages, publications.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  73. Résultat n°73
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822.

    Cote

    EDEPOT144/34

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  74. Résultat n°74
    Chemin vicinal d’intérêt commun.

    1 media

    Chemin vicinal d’intérêt commun.

    Date

    1883-1937

    Cote

    EDEPOT144/118

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemin vicinal d’intérêt commun.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  75. Résultat n°75
    Production alimentaire.

    1 media

    Production alimentaire.

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEPOT144/77

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Production alimentaire.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  76. Résultat n°76
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892.

    Cote

    EDEPOT144/30

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Mariages.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  77. Résultat n°77
    Pupilles de la Nation.

    1 media

    Pupilles de la Nation.

    Date

    1938, s.d.

    Cote

    EDEPOT144/151

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  78. Résultat n°78
    Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.

    1 media

    Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT144/83

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Hygiène publique.
    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  79. Résultat n°79
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1894-1925

    Cote

    EDEPOT144/64

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Commissaires répartiteurs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  80. Résultat n°80
    Budget, élaboration.

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    Budget, élaboration.

    Date

    1879-1960

    Cote

    EDEPOT144/96

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budget, élaboration.

    Producteur :

    Commune de Nuelles