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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Orliénas.

1 media

Cote
5545W101
Date
2018-2019
Lieu
ORLIENAS
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Orliénas.
Résultat n°2
Section AV.

1 media

Cote
11299, 5537W11
Date
s.d.
Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°3
Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
11275, 5638W22
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°4
Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
11335, 5639W12
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°5
Section BD.

1 media

Cote
11307, 5537W11
Date
s.d.
Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BD.
Résultat n°6
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Cote
11264, 5536W76
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°7
Section BE. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
11339, 5639W12
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°8
Section F feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Cote
11278, 5536W76
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°9
Section AL. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Cote
11322, 5639W12
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°10
Section AC.

1 media

Cote
11285, 5537W11
Date
s.d.
Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°11
Section AT.

1 media

Cote
11298, 5537W11
Date
s.d.
Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°12
Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Cote
11325, 5639W12
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°13
Section BB. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
11336, 5639W12
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°14
Section BC.

1 media

Cote
11306, 5537W11
Date
s.d.
Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BC.
Résultat n°15
Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Cote
11318, 5639W12
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°16
Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
11332, 5639W12
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°17
Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Cote
11274, 5536W76
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°18
Section AM.

1 media

Cote
11292, 5537W11
Date
s.d.
Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°19
Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Cote
11319, 5639W12
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°20
Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Cote
11328, 5639W12
Date- Lieu
ORLIENAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1987.