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763 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives communales de Pomeys (1653-2009) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 239.1 - INV 69 C 239.2
 Date
2009
 Lieu
POMEYS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Pomeys (1653-2009) : répertoire...
Résultat n°2
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11563, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°3
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11568, 5638W26
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°4
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Feuille renouvelée pour 1940.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Feuille renouvelée pour 1940.
Cote
11561, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Feuille...
Résultat n°5
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11567, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°6
Section A 3e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 3e feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11557, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A 3e feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°7
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11558, 5638W26
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°8
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11559, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Feuille renouvelée pour 1940.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Feuille renouvelée pour 1940.
Cote
11551, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Feuille...
Résultat n°10
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11555, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°11
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11553, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°12
Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11569, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°13
Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11566, 5638W26
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°14
Section D feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section D feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11576, 5638W26
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°15
Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11564, 5638W26
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°16
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11554, 5638W26
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°17
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11565, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°18
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11560, 5638W26
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°19
Section D 4e feuille. Plan révisé pour 1935. Feuille renouvelée pour 1949.

1 media

Section D 4e feuille. Plan révisé pour 1935. Feuille renouvelée pour 1949.
Cote
11575, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D 4e feuille. Plan révisé pour 1935. Feuille...
Résultat n°20
Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Feuille renouvelée pour 1949.

1 media

Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Feuille renouvelée pour 1949.
Cote
11571, 5536W80
 Date- Lieu
POMEYS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pomeys, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Feuille...