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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1813 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1813 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11635, 5565W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1813 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Recto : section A feuille n°2. Travaux effectués du 2 au 21 septembre 1940. Plan révisé pour 1941.

    1 media

    Recto : section A feuille n°2. Travaux effectués du 2 au 21 septembre 1940. Plan révisé pour 1941.

    Cote

    11627, 5564W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section A feuille n°2. Travaux effectués du...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11636, 5565W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1942. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942. 3e Edition à jour pour 1982.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942. 3e Edition à jour pour 1982.

    Cote

    11634, 5565W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

    1 media

    1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

    Cote

    11623, 5564W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Recto : section B feuille unique.

    1 media

    Recto : section B feuille unique.

    Cote

    11631, 5564W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section B feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Verso : section B feuille unique. Plan révisé pour 1941.

    1 media

    Verso : section B feuille unique. Plan révisé pour 1941.

    Cote

    11632, 5564W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section B feuille unique. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11637, 5565W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1942. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuilles n°1, 2 et 3 et section B feuille unique : planchette.

    1 media

    Section A feuilles n°1, 2 et 3 et section B feuille unique : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    11625, 5564W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section A feuilles n°1, 2 et 3 et section B feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Verso : section A feuille n°2 et section B feuille unique. Levé effectué du 9 septembre au 16 octobre 1940. Plan révisé pour 1941.

    1 media

    Verso : section A feuille n°2 et section B feuille unique. Levé effectué du 9 septembre au 16 octobre 1940. Plan révisé pour 1941.

    Cote

    11630, 5564W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section A feuille n°2 et section B feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941 : planchette.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941 : planchette.

    Cote

    11626, 5564W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941 : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11638, 5565W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1942. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Verso : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.

    1 media

    Verso : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.

    Cote

    11628, 5564W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Recto : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.

    1 media

    Recto : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.

    Cote

    11629, 5564W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pont-Trambouze, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    Date

    1942-1974

    Cote

    2961W579

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • PONT-TRAMBOUZE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-473

    1 media

    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-473

    Date

    1942-1974

    Cote

    2961W580

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • PONT-TRAMBOUZE
    • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-473

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W22/4/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Thizy.
    • PONT-TRAMBOUZE
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  18. Résultat n°18
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W22/4/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Thizy.
    • PONT-TRAMBOUZE
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  19. Résultat n°19
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17519

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • PONT-TRAMBOUZE
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  20. Résultat n°20
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17519

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • PONT-TRAMBOUZE
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952