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983 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Quincieux.

    1 media

    Quincieux.

    Date

    2019

    Cote

    5545W109

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Procédures, études préalables.

    1 media

    Procédures, études préalables.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W47

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Procédures, études préalables.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Etudes hydrauliques.

    1 media

    Etudes hydrauliques.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W48

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Etudes hydrauliques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

    1 media

    Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W49

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.

    Cote

    11946, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

    1 media

    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

    Cote

    12049, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    12007, 5639W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12075, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11956, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12068, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    Cote

    12045, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.

    Cote

    12002, 5639W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    11988, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZS. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZS. Plan établi en 1989.

    Cote

    12027, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZS. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    1 media

    Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    Cote

    11979, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.

    1 media

    Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.

    Cote

    11955, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZO. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZO. Plan établi en 1989.

    Cote

    12024, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZO. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    Cote

    12066, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11949, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    1 media

    Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    Cote

    12057, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre