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154 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Autres taxes et impositions.

    1 media

    Autres taxes et impositions.

    Date

    1932-1949

    Cote

    EDEPOT164/68

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Contributions.
    • Autres taxes et impositions.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  2. Résultat n°2
    Assistance pour les vieillards, les infirmes et les incurables.

    1 media

    Assistance pour les vieillards, les infirmes et les incurables.

    Date

    1937-1958

    Cote

    EDEPOT164/140

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance pour les vieillards, les infirmes et les...

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  3. Résultat n°3
    Alimentation de la commune en eau potable.

    1 media

    Alimentation de la commune en eau potable.

    Date

    1936-1964

    Cote

    EDEPOT164/117

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau.  
    • Alimentation de la commune en eau potable.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  4. Résultat n°4
    1905-1918.

    1 media

    1905-1918.

    Date

    1905-1918.

    Cote

    EDEPOT164/128

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration.
    • 1905-1918.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  5. Résultat n°5
    Salubrité.

    1 media

    Salubrité.

    Date

    1960-1966

    Cote

    EDEPOT164/118

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau.  
    • Salubrité.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  6. Résultat n°6
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852.

    Cote

    EDEPOT164/33

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.  
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  7. Résultat n°7
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1963-1966

    Cote

    EDEPOT164/107

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  8. Résultat n°8
    1882-1910. 

    1 media

    1882-1910. 

    Date

    1882-1910. 

    Cote

    EDEPOT164/52

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1882-1910. 

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  9. Résultat n°9
    Naissances.

    1 media

    Naissances.

    Date

    1802-1883

    Cote

    EDEPOT164/35

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Tables décennales.
    • Naissances.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  10. Résultat n°10
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802.

    Cote

    EDEPOT164/28

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.  
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  11. Résultat n°11
    Référendum.

    1 media

    Référendum.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT164/96

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Référendum.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  12. Résultat n°12
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1925-1945

    Cote

    EDEPOT164/119

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  13. Résultat n°13
    Circulation.

    1 media

    Circulation.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT164/75

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Circulation.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  14. Résultat n°14
    Décès des hommes de 20 à 40 ans.

    1 media

    Décès des hommes de 20 à 40 ans.

    Date

    1925-1963

    Cote

    EDEPOT164/72

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Affaires militaires.
    • Service militaire.
    • Décès des hommes de 20 à 40 ans.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  15. Résultat n°15
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842.

    Cote

    EDEPOT164/32

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.  
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  16. Résultat n°16
    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d’affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    1 media

    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d’affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    Date

    1900-1961

    Cote

    EDEPOT164/56

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Cadastre.
    • Constructions nouvelles, reconstructions, additions...

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  17. Résultat n°17
    juin 1908-juillet 1918.

    2 lots 155 medias

    juin 1908-juillet 1918.

    Date

    juin 1908-juillet 1918.

    Cote

    EDEPOT164/10

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • juin 1908-juillet 1918.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  18. Résultat n°18
    1899-1904.

    1 media

    1899-1904.

    Date

    1899-1904.

    Cote

    EDEPOT164/127

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration.
    • 1899-1904.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  19. Résultat n°19
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT164/34

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.  
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  20. Résultat n°20
    1862-1914.

    1 media

    1862-1914.

    Date

    1862-1914.

    Cote

    EDEPOT164/51

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés foncières.
    • 1862-1914.

    Producteur :

    Commune de Ranchal