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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Régnié-Durette.

    1 media

    Régnié-Durette.

    Date

    2019

    Cote

    5545W110

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Régnié-Durette.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12152, 5565W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AO. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    12157, 5578W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AR. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    12159, 5578W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    12116, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AP. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    12158, 5578W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12150, 5565W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    12156, 5578W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    12110, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    12123, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12148, 5565W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    12115, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    12114, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    12121, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    12119, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    12124, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12153, 5565W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12147, 5565W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    12120, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    12113, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Tableau d'assemblage (TA). Anciennes communes de Régnié et de Durette réunies pour 1974, cadastre révisé pour Régnié en 1958 et Durette en 1932. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Anciennes communes de Régnié et de Durette réunies pour 1974, cadastre révisé pour Régnié en 1958 et Durette en 1932. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12145, 5565W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Anciennes communes de Régnié...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12146, 5565W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12149, 5565W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    12112, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    12122, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    12125, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AM. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    12155, 5578W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    12111, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12151, 5565W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Ranchal, Régnié-Durette, Riverie, Rivolet, Rontalon.

    1 media

    Ranchal, Régnié-Durette, Riverie, Rivolet, Rontalon.

    Date

    1992-1997

    Cote

    5749W107

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ranchal, Régnié-Durette, Riverie, Rivolet, Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Quincié-en-Beaujolais à Régnié-Durette.

    1 media

    Quincié-en-Beaujolais à Régnié-Durette.

    Date

    1965-1986

    Cote

    4056W123

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Réglementation des boisements (classée par communes).
    • Dossiers communaux.
    • Quincié-en-Beaujolais à Régnié-Durette.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  32. Résultat n°32
    Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

    1 media

    Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

    Date

    1954-1980

    Cote

    1498W 1-1498W21

    • Contexte : Limites départementales, cantonales et communales,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  33. Résultat n°33
    Comptes individuels de P à Y Comptes supprimés n° 15-628

    1 media

    Comptes individuels de P à Y Comptes supprimés n° 15-628

    Date

    1958-1974

    Cote

    2961W602

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • REGNIÉ-DURETTE
    • Comptes individuels de P à Y Comptes supprimés n° 15-628

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 6-206

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 6-206

    Date

    1958-1974

    Cote

    2961W603

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • REGNIÉ-DURETTE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    Comptes individuels de F à N

    1 media

    Comptes individuels de F à N

    Date

    1958-1974

    Cote

    2961W601

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • REGNIÉ-DURETTE
    • Comptes individuels de F à N

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    Comptes d'administrations Comptes individuels de A à D

    1 media

    Comptes d'administrations Comptes individuels de A à D

    Date

    1958-1974

    Cote

    2961W600

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • REGNIÉ-DURETTE
    • Comptes d'administrations Comptes individuels de A...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    Sections AC, AD parties. Levé effectué du 4 au 30 mai 1955 : planchette n°13.

    1 media

    Sections AC, AD parties. Levé effectué du 4 au 30 mai 1955 : planchette n°13.

    Date

    1955

    Cote

    12133, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AC, AD parties. Levé effectué du 4 au 30 mai...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Verso : section AE partie. Levé effectué du 30 mai au 1er juin 1955 : planchette n°10.

    1 media

    Verso : section AE partie. Levé effectué du 30 mai au 1er juin 1955 : planchette n°10.

    Date

    1955

    Cote

    12137, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section AE partie. Levé effectué du 30 mai...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Recto : sections AD, AH parties. Levé effectué du 6 avril au 4 mai 1955 : planchette n°9.

    1 media

    Recto : sections AD, AH parties. Levé effectué du 6 avril au 4 mai 1955 : planchette n°9.

    Date

    1955

    Cote

    12136, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : sections AD, AH parties. Levé effectué du 6...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Sections AE, AH partie, planchette n°11, levé effectué du 6 octobre au 5 novembre 1954 : verso.

    1 media

    Sections AE, AH partie, planchette n°11, levé effectué du 6 octobre au 5 novembre 1954 : verso.

    Date

    1954-1955

    Cote

    12130, 5564W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Régnié-Durette.
    • Rénovation.
    • Régnié.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AE, AH partie, planchette n°11, levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre