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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SG2A.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/8

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Rillieux-la-Pape.
    • SG2A.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    France Contentieux.

    Date

    2013

    Cote

    6304W/7

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Rillieux-la-Pape.
    • France Contentieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Collecteur d'égouts.

    1 media

    Collecteur d'égouts.

    Date

    2009

    Cote

    6189W278

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Collecteur d'égouts.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Polyclinique de Rillieux.

    1 media

    Polyclinique de Rillieux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    6189W277

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Polyclinique de Rillieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Centre national chorégraphique.

    1 media

    Centre national chorégraphique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W276

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Centre national chorégraphique.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Succursale Citroën.

    1 media

    Succursale Citroën.

    Date

    2004

    Cote

    6189W275

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Succursale Citroën.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Rillieux-la-Pape.

    Date

    1999-2014

    Cote

    6176W41

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Rillieux-la-Pape.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8

    Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Date

    1994-1999

    Cote

    6155W108

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Rillieux-la-Pape, Régnié-Durette.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W55

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Rillieux-la-Pape,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  11. Résultat n°11
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12
    69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    1 media

    69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    Date

    1991

    Cote

    5962W23

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Rillieux-la-Pape.
    • 69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005, 69-286-91-0006 et 69-286-91-0007.

    1 media

    Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005, 69-286-91-0006 et 69-286-91-0007.

    Date

    1991

    Cote

    5962W22

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    1 media

    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    Date

    2014

    Cote

    5885W/15

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2014.
    • De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  15. Résultat n°15
    De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque lyonnais ».

    1 media

    De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque lyonnais ».

    Date

    2012

    Cote

    5885W/10

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2012.
    • De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  16. Résultat n°16
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  17. Résultat n°17
    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    1 media

    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/2

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest »...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  18. Résultat n°18
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5885W/1

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2006-2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  19. Résultat n°19

    Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial, Quincieux, Regnié-Durette, Rillieux-la-Pape.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W21

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076, PC127880021, PC127880035, PC244880043, PC286880091 et PC286880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W59

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement