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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rochetaillée-sur-Saône.

    1 media

    Rochetaillée-sur-Saône.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W114

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Rochetaillée-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    12481, 5537W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1938. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1938. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12473, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    1 media

    Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    Cote

    12476, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    12490, 5639W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    1 media

    Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    Cote

    12470, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    12479, 5537W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    1 media

    Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    Cote

    12474, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1943. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1943. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12469, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    12486, 5639W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    12482, 5537W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. 3e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. 3e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    Cote

    12468, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AB. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    12487, 5639W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    1 media

    Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

    Cote

    12472, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    Cote

    12485, 5639W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    12488, 5639W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    12483, 5537W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1943.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1943.

    Cote

    12467, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    12489, 5639W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1943. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1943. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12475, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre