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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rochetaillée-sur-Saône.

1 media

Cote
5545W114
Date
2018-2019
Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Rochetaillée-sur-Saône.
Résultat n°2
Section AC.

1 media

Cote
12481, 5537W37
Date
s.d.
Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°3
Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1938. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
12473, 5536W119
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille...
Résultat n°4
Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

1 media

Cote
12476, 5536W119
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e...
Résultat n°5
Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
12490, 5639W8
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°6
Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

1 media

Cote
12470, 5536W119
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931....
Résultat n°7
Section AA.

1 media

Cote
12479, 5537W37
Date
s.d.
Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°8
Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

1 media

Cote
12474, 5536W119
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e...
Résultat n°9
Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1943. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
12469, 5536W119
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1931....
Résultat n°10
Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
12486, 5639W8
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°11
Section AD.

1 media

Cote
12482, 5537W37
Date
s.d.
Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. 3e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

1 media

Cote
12468, 5536W119
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. 3e...
Résultat n°13
Section AB. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
12487, 5639W8
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°14
Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e édition 1980. Feuille supprimée remaniement fait pour 1988.

1 media

Cote
12472, 5536W119
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1931. 4e...
Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

1 media

Cote
12485, 5639W8
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.
Résultat n°16
Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
12488, 5639W8
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°17
Section AE.

1 media

Cote
12483, 5537W37
Date
s.d.
Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1943.

1 media

Cote
12467, 5536W119
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1931. Feuille...
Résultat n°19
Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
12489, 5639W8
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°20
Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1943. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
12475, 5536W119
Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille...