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946 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section D dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12510, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section D dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12509, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A dite des Mollières 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A dite des Mollières 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12501, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite des Mollières 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section F dite de la Graviche 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section F dite de la Graviche 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12515, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F dite de la Graviche 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B dite de la Montagne 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B dite de la Montagne 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12505, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de la Montagne 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section E dite des Tardières 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section E dite des Tardières 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12513, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E dite des Tardières 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12500, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C dite des Salles 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C dite des Salles 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12507, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite des Salles 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A dite des Mollières 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A dite des Mollières 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12502, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite des Mollières 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B dite de la Montagne 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B dite de la Montagne 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12504, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de la Montagne 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section C dite des Salles 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C dite des Salles 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12506, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite des Salles 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C dite des Salles 3e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C dite des Salles 3e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12508, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite des Salles 3e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A dite des Mollières 3e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A dite des Mollières 3e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12503, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite des Mollières 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section E dite des Tardières 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section E dite des Tardières 1ère feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12512, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E dite des Tardières 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section F dite de la Graviche 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section F dite de la Graviche 2e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12516, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F dite de la Graviche 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section D dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12511, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section E 3e feuille : détail.

    1 media

    Section E 3e feuille : détail.

    Date

    s.d.

    Cote

    12498, 5564W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Bleus : planchettes sur calque.
    • Section E 3e feuille : détail.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section E dite des Tardières 3e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section E dite des Tardières 3e feuille. Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12514, 5565W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ronno, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E dite des Tardières 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Ronno à Saint-Julien-sur-Bibost.

    1 media

    Ronno à Saint-Julien-sur-Bibost.

    Date

    1964-1991

    Cote

    4056W125

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Réglementation des boisements (classée par communes).
    • Dossiers communaux.
    • Ronno à Saint-Julien-sur-Bibost.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20
    Comptes individuels de G à P

    1 media

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W607

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône