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  1. Résultat n°1
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Saint-Andéol-le-Château.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5Q367

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Andéol-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Cantons de Condrieu et Givors.

    1 media

    Cantons de Condrieu et Givors.

    Date

    1937

    Cote

    6M2527

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Condrieu et Givors.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4
    Situation générale des communes.

    1 media

    Situation générale des communes.

    Date

    1834-1836

    Cote

    6M2251

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Situation générale des communes.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7

    Do-Z.

    Date

    1989-2001

    Cote

    6155W58

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Andéol-le-Château.
    • Do-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047, PC191920037, PC191930036, PC138910002, PC138930001, PC043880002, PC043880028, PC043880064 et PC179920011.

    Date

    1991-1993

    Cote

    4564W37

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018, PC139870001, PC171910002, PC171910004, PC171910014, PC171910015, PC067860002, PC067860003, PC067860012, PC121870010 et PC121870013.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W41

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W22

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11

    A-Di.

    Date

    1990-2002

    Cote

    6155W57

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Andéol-le-Château.
    • A-Di.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière