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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1936-1958.

    1 media

    1936-1958.

    Date

    1936-1958.

    Cote

    EDEPOT180/10

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Affaires communales.
    • 1936-1958.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  2. Résultat n°2
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1949-1973

    Cote

    EDEPOT180/88

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  3. Résultat n°3
    Échange de blé contre de la farine ou du pain.

    1 media

    Échange de blé contre de la farine ou du pain.

    Date

    1949-1955

    Cote

    EDEPOT180/22

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Échange de blé contre de la farine ou du pain.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  4. Résultat n°4
    Chemins vicinaux, taxes de prestation.

    1 media

    Chemins vicinaux, taxes de prestation.

    Date

    1872-1918

    Cote

    EDEPOT180/48

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Chemins vicinaux, taxes de prestation.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  5. Résultat n°5
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1941-1974

    Cote

    EDEPOT180/25

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Travail.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  6. Résultat n°6
    1882-1910.

    1 media

    1882-1910.

    Date

    1882-1910.

    Cote

    EDEPOT180/30

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1882-1910.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  7. Résultat n°7
    N°1-101.

    1 media

    N°1-101.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT180/53

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Production de blé, taxe.
    • Registres de bons d'exonération.
    • N°1-101.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  8. Résultat n°8
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1936-1975

    Cote

    EDEPOT180/89

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  9. Résultat n°9
    Lavoir désaffecté.

    1 media

    Lavoir désaffecté.

    Date

    1973

    Cote

    EDEPOT180/101

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Édifices communaux.
    • Lavoir désaffecté.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  10. Résultat n°10
    Réseau d'eau.

    1 media

    Réseau d'eau.

    Date

    1940-1975

    Cote

    EDEPOT180/110

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  11. Résultat n°11
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1905-1932

    Cote

    EDEPOT180/117

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  12. Résultat n°12
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1876-1926

    Cote

    EDEPOT180/17

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Population.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  13. Résultat n°13
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Caisse de mutualité sociale agricole.

    1 media

    Caisse de mutualité sociale agricole.

    Date

    1946-1965

    Cote

    EDEPOT180/86

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisse de mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  15. Résultat n°15
    Folios 1-220.

    1 media

    Folios 1-220.

    Date

    1822, s.d.

    Cote

    EDEPOT180/28

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés foncières.
    • Folios 1-220.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  16. Résultat n°16
    Débit de boissons.

    1 media

    Débit de boissons.

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEPOT180/69

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Police.
    • Débit de boissons.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  17. Résultat n°17
    Syndicat agricole.

    1 media

    Syndicat agricole.

    Date

    1942-1975

    Cote

    EDEPOT180/20

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Syndicat agricole.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  18. Résultat n°18
    1927-1931.

    1 media

    1927-1931.

    Date

    1927-1931.

    Cote

    EDEPOT180/47

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1927-1931.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  19. Résultat n°19
    Propriétés non bâties.

    1 media

    Propriétés non bâties.

    Date

    1914-1933

    Cote

    EDEPOT180/32

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  20. Résultat n°20
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1874-1905

    Cote

    EDEPOT180/107

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte