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Titres
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Résultats de la recherche

  • 1

    Quincieux et Saint-André-la-Cote.

    Date

    1968-1996

    Cote

    4056W92

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Quincieux et Saint-André-la-Cote.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 2

    Arrêtés préfectoraux, registre de délibérations de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    Date

    1980-1982

    Cote

    4056W56

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Saint-André-la-Côte.
    • Arrêtés préfectoraux, registre de délibérations de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 3

    Plans de projet et de classement des terres.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4056W57

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Saint-André-la-Côte.
    • Plans de projet et de classement des terres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 4

    Comptes supprimés n° 5-340

    Date

    1935-1974

    Cote

    2979W1981

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-ANDRE-LA-CÔTE
    • Comptes supprimés n° 5-340

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Lyon

  • 5

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V

    Date

    1935-1974

    Cote

    2979W1980

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-ANDRE-LA-CÔTE
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Lyon

  • 6
    Récapitulatif

    2 medias

    Récapitulatif

    Date

    1936

    Cote

    6 M 729

    • Contexte : Listes nominatives des recensements de la population.

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • 1936
    • Récapitulatif
  • 7
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1936

    Cote

    6 M 729

    • Contexte : Listes nominatives des recensements de la population.

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • 1936
    • Population éparse
  • 8
    Agglomération

    4 medias

    Agglomération

    Date

    1936

    Cote

    6 M 729

    • Contexte : Listes nominatives des recensements de la population.

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • 1936
    • Agglomération
  • 9
    Agglomération

    4 medias

    Agglomération

    Date

    1931

    Cote

    6 M 680

    • Contexte : Listes nominatives des recensements de la population.

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • 1931
    • Agglomération
  • 10
    Population éparse

    2 medias

    Population éparse

    Date

    1931

    Cote

    6 M 680

    • Contexte : Listes nominatives des recensements de la population.

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • 1931
    • Population éparse