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  1. Résultat n°1

    Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV
    • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais…
  2. Résultat n°2
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5749W91

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5749W30

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5749W59

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    1990-2006

    Cote

    5749W79

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5749W58

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    1989-2005

    Cote

    5749W29

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place des Acacias, montée du Château.

    1 media

    Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place des Acacias, montée du Château.

    Date

    1994-1995

    Cote

    5749W126

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Etude du centre-bourg, place des Acacias.

    1 media

    Etude du centre-bourg, place des Acacias.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5749W124

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Etude du centre-bourg, place des Acacias.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Îlot de l'église.

    1 media

    Îlot de l'église.

    Date

    1993

    Cote

    5749W125

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Îlot de l'église.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

    1 media

    Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

    Date

    1954-1980

    Cote

    1498W 1-1498W21

    • Contexte : Limites départementales, cantonales et communales,…

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  12. Résultat n°12
    Comptes individuels de Br à G

    1 media

    Comptes individuels de Br à G

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1983

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
    • SAINT-BONNET-DE-MURE
    • Comptes individuels de Br à G

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  13. Résultat n°13
    Comptes individuels de Ge à M

    1 media

    Comptes individuels de Ge à M

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1984

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
    • SAINT-BONNET-DE-MURE
    • Comptes individuels de Ge à M

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  14. Résultat n°14
    Comptes supprimés n° 351-848

    1 media

    Comptes supprimés n° 351-848

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1988

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
    • SAINT-BONNET-DE-MURE
    • Comptes supprimés n° 351-848

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  15. Résultat n°15
    Comptes individuels de Ri à Z

    1 media

    Comptes individuels de Ri à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1986

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
    • SAINT-BONNET-DE-MURE
    • Comptes individuels de Ri à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  16. Résultat n°16
    Comptes supprimés n° 1551-2154

    1 media

    Comptes supprimés n° 1551-2154

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1990

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
    • SAINT-BONNET-DE-MURE
    • Comptes supprimés n° 1551-2154

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  17. Résultat n°17
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1982

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
    • SAINT-BONNET-DE-MURE
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  18. Résultat n°18
    Comptes supprimés n° 3-350

    1 media

    Comptes supprimés n° 3-350

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1987

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
    • SAINT-BONNET-DE-MURE
    • Comptes supprimés n° 3-350

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de Me à R

    1 media

    Comptes individuels de Me à R

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1985

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
    • SAINT-BONNET-DE-MURE
    • Comptes individuels de Me à R

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  20. Résultat n°20
    Comptes supprimés n° 849-1550

    1 media

    Comptes supprimés n° 849-1550

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1989

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
    • SAINT-BONNET-DE-MURE
    • Comptes supprimés n° 849-1550

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon