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818 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2019

    Cote

    5545W117

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
  3. Résultat n°3
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5749W91

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5749W30

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5749W59

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    1990-2006

    Cote

    5749W79

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5749W58

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    1989-2005

    Cote

    5749W29

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan réédité pour 1990.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan réédité pour 1990.

    Cote

    12644, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    12690, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12646, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12650, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    12744, 5540W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    12698, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    12741, 5540W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12665, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    12742, 5540W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    1 media

    Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    Cote

    12685, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12668, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12657, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre