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19 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Sommier

    Date

    1813-1813

    Cote

    2Q355

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement.
    • Sommier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne origine

    Date

    1803-1820, 25 brumaire an XII-5 décembre 1820

    Cote

    2Q347

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion et à la mainlevée du séquestre

    Date

    1801-1804, an X-an XII

    Cote

    2Q349

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Organisation du séquestre : correspondance relative...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    6 floréal an IX-5 brumaire an XII

    Date

    1801-1803, 6 floréal an IX-5 brumaire an XII

    Cote

    2Q346

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • 6 floréal an IX-5 brumaire an XII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    an XIII

    Date

    1804-1805, an XIII

    Cote

    2Q342

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Sommier des rentes foncières de toutes origines (classé...
    • an XIII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Recette

    Date

    1813-1819

    Cote

    2Q356

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement.
    • Recette

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Sommier des comptes ouverts des successions en déshérence

    Date

    1795-1804, an V-an XII

    Cote

    2Q357

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Sommier des comptes ouverts des successions en déshérence

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Baux : Correspondance diverse

    Date

    1798-1804, an VII-an XII

    Cote

    2Q350

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Baux : Correspondance diverse

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Correspondance diverse

    Date

    1813-1813

    Cote

    2Q354

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement.
    • Correspondance diverse

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Correspondance relative à la liquidation et au rachat des rentes

    Date

    1797-1798, an VI

    Cote

    2Q343

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Correspondance relative à la liquidation et au rachat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON