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  • 1
    Registre des quittances à souche.

    1 media

    Registre des quittances à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q369

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Registre des quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 2
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q409

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 3
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1906

    Cote

    5Q368

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 4
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 5
    Saint-Cyr-sur-le-Rhône-Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    1 media

    Saint-Cyr-sur-le-Rhône-Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Date

    1903-1910

    Cote

    5Q149

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Cyr-sur-le-Rhône-Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 6
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q370

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 7
    Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche (Loire), Saint-Bonnet-des-Bruyères et à Dracé.

    1 media

    Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche (Loire), Saint-Bonnet-des-Bruyères et à Dracé.

    Date

    1911-1922

    Cote

    5Q202

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Enfant Jésus.
    • Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines