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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    13472, 5565W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    13467, 5565W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    13468, 5565W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    13466, 5565W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    13465, 5565W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1948.

    1 media

    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1948.

    Cote

    13461, 5564W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1948.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    13471, 5565W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1948. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    13469, 5565W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948.

    1 media

    Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948.

    Cote

    13460, 5564W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section E 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1947.

    1 media

    Section E 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1947.

    Cote

    13462, 5564W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948.

    Cote

    13456, 5564W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1947.

    1 media

    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1947.

    Cote

    13463, 5564W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1947.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948.

    1 media

    Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948.

    Cote

    13459, 5564W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948.

    1 media

    Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948.

    Cote

    13458, 5564W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    13470, 5565W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1948. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948.

    1 media

    Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948.

    Cote

    13457, 5564W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Saint-Etienne-des-Oullières.

    1 media

    Saint-Etienne-des-Oullières.

    Date

    1983

    Cote

    1250W9

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS approuvés.
    • Saint-Etienne-des-Oullières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Comptes individuels de E à Z Comptes supprimés n° 10-680

    1 media

    Comptes individuels de E à Z Comptes supprimés n° 10-680

    Date

    1948-1974

    Cote

    2961W624

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
    • Comptes individuels de E à Z Comptes supprimés n° 10-680

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    Date

    1948-1974

    Cote

    2961W623

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W17/4/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Belleville-sur-Saône.
    • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes