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958 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13495, 5565W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13489, 5565W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section E feuille unique (ancienne section I feuille n°1). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section E feuille unique (ancienne section I feuille n°1). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

    Cote

    13486, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E feuille unique (ancienne section I feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section B feuille annexe.

    1 media

    Section B feuille annexe.

    Date

    s.d.

    Cote

    13485, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B feuille annexe.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13491, 5565W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13493, 5565W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13490, 5565W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A feuille unique (ancienne section I feuille n°2). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section A feuille unique (ancienne section I feuille n°2). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

    Cote

    13482, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A feuille unique (ancienne section I feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section B.

    1 media

    Section B.

    Date

    s.d.

    Cote

    13477, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section B.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section G feuille unique.

    1 media

    Section G feuille unique.

    Date

    s.d.

    Cote

    13487, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section G feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A feuille annexe (ancienne section I feuille n°2). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section A feuille annexe (ancienne section I feuille n°2). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

    Cote

    13483, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A feuille annexe (ancienne section I feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section A.

    1 media

    Section A.

    Date

    s.d.

    Cote

    13476, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section A.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section E feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section E feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13494, 5565W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B : annexe.

    1 media

    Section B : annexe.

    Date

    s.d.

    Cote

    13478, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section B : annexe.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section B feuille unique (parties des anciennes sections E et F feuilles uniques). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section B feuille unique (parties des anciennes sections E et F feuilles uniques). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

    Cote

    13484, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B feuille unique (parties des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section F.

    1 media

    Section F.

    Date

    s.d.

    Cote

    13479, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section F.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13492, 5565W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956.

    Cote

    13481, 5564W94

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 9-314

    1 media

    Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 9-314

    Date

    1956-1974

    Cote

    2961W626

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
    • Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 9-314

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1956-1974

    Cote

    2961W625

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône