Filtrer les résultats
Multimédias
  • 42
Nom de l'inventaire
  • 42
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 42
  • 42
  • 42
Personnes
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 42
  • 1
Typologies
  • 42
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Sommier des biens et revenus des émigrés

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q373

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Conservation des bois et forêts

    Date

    1792-1795, 1792-an III

    Cote

    2Q384

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Conservation des bois et forêts

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    Date

    1793-1794, an II

    Cote

    2Q375

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des Lyonnais propriétaires de biens dans le...
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Recette des domaines fixes et corporels

    Date

    1791-1798, 21 décembre 1791-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q378

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Recette des domaines fixes et corporels

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Millery

    Date

    1793-1794, an II

    Cote

    2Q391

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes de mobilier national provenant des biens de...
    • Millery

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Sommier des biens nationaux autres que ceux provenant des émigrés

    Date

    1791-1797, 1791-an V

    Cote

    2Q374

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens nationaux autres que ceux provenant...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Vaugneray

    Date

    1793-1794, an II

    Cote

    2Q392

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes de mobilier national provenant des biens de...
    • Vaugneray

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Organisation du séquestre : établissement gestion, mainlevée

    Date

    1791-1796, 1791-an IV

    Cote

    2Q380

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre : établissement gestion,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Bureau de Saint-Genis-Laval

    Date

    1793-1794, an II

    Cote

    2Q53

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne
    • Bureau de Saint-Genis-Laval

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Neuville

    Date

    1793-1794, an II

    Cote

    2Q377

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des Lyonnais propriétaires de biens dans le...
    • Neuville

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON